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Ihre Suchkriterien: Autor "BOUZELY, S-C."| Informazioni | |
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Titel:
Cent deux présidents en appellent à l'état
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, C-S. | VOISIN, André-Georges
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Titel:
Localisation des cimetières et architecture funéraire. (travaux de la commission sur les problèmes funéraires présidée par M. Jacques Aubert)
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C. | DELAHAYE, J.
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Titel:
Fonction (la) publique territoriale restructurée; la loi du 13 juillet 1987 renforce l'autonomie de gestion du personnel des collectivités territoriales
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Transfert des DDE : le déblocage; le décret du 13 février dernier devrait faire évoluer une situation figée
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Quelques corrections à la loi sur la décentralisation; dans l'attente de mesures plus importantes, la loi portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales règle bien des problèmes épineux
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Bientôt une obligation:l'organisation par les communes d'un service d'élimination des ordures ménagères
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Nouveau (un) cahier des charges type d'affermage de l'eau
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Quel avenir pour les transports collectifs urbains?
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Problème (le) des villes-centres
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Pour une large autonomie des collectivités locales
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Département (le) dans la vie économique
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Développement (le) des réseaux de distribution de chaleur
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Nouvelles (les) règles d'urbanisme et leur application; après le transfert aux communes des responsabilités
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Comités (les) régionaux et départementaux des transports; ils entreront en fonction en septembre
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Calendrier (le) des transferts de compétences; étale sur quatre ans, d'ici à 1986
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
De nouvelles compétences pour les collectivités locales
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Sécurité (la) des transports routiers d'enfants; après le transfert des compétences, le 1er septembre 1984
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Nouvelle (une) définition de l'aménagement
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Transfert (le) de compétences en matière d'enseignement public; il sera effectif le 1er janvier prochain
Quelle:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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Titel:
Nouveau (le) régime de la publicité
Quelle:
La Gazette des communes
Autoren:
BOUZELY, S-C.
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