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You searched with the criteria: Author "France. Ministère de la fonction publique"| Informazioni | |
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Title:
Déplacements en villes moyennes. Fiche n°4 : Navette Parc - Centre : nouvel outil au service de la mobilité durable dans les villes moyennes
Authors:
France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire | Fédération des Maires des Villes Moyennes | Centre national de la fonction publique territoriale (France) | Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France)
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Title:
Déplacements en villes moyennes. Fiche n°3 : Le stationnement en villes moyennes
Authors:
France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire | Fédération des Maires des Villes Moyennes | Centre national de la fonction publique territoriale (France) | Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France)
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Title:
Plan submersions rapides. Submersions marines, crues soudaines et ruptures de digues
Authors:
France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement | France. Inspection de la défense et de la sécurité civiles | France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Schéma de services collectifs de l'information et de la communication
Authors:
France. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale | France. Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
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Title:
Programme national de mobilisation du foncier public en faveur du logement et de l'aménagement durable. Résultats 2008-2009 et actualisation du programme
Authors:
France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer | France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Title:
Gestion des documents numériques et de leur contenu, livre vert
Authors:
Association des professionnels du numérique | France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Title:
Circulaire du 19 janvier 2010. Fiscalité de l'énergie et de l'environnement. Dispositions issues de la loi de finances pour 2010 no 2009-1673 et de la loi de finances no 2009-1674 du 30 décembre 2009 rectificative pour 2009 applicables à compter du 1er janvier 2010
Authors:
France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Title:
Comptes (Les) 2005 de l'intercommunalité et des établissements publics locaux
Authors:
France. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Title:
Rapport du groupe de travail no 5 : aménagement durable du territoire et de l'espace
Authors:
BARROY, Daniel | France. Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
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Title:
Rapport sur la planification française
Authors:
RUAULT, J-P. | France. Ministère de la fonction publique et du plan
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Title:
Développement communal et gestion : quelles finances locales pour les collectivités africaines? Séminaire réalisé à l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux d'Angers les 20, 21 et 22 juillet 1999. Synthèse des exposés et des échanges entre les participants
Authors:
France. Ministère des affaires étrangères | Centre national de la fonction publique territoriale (France)
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Title:
Gestion et organisation d'une collectivité territoriale : l'apport de la coopération décentralisée et bilatérale dans le contexte de l'Afrique sub-saharienne
Authors:
Centre national de la fonction publique territoriale (France) | France. Ministère des affaires étrangères
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Title:
Equipements culturels territoriaux; projets et modes de gestion
Authors:
France. Ministère de la culture | Centre national de la fonction publique territoriale (France)
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Title:
Statut général des fonctionnaires de l'état. 2ème éd. 1987
Authors:
France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation | France. Secrétariat d'Etat à la fonction publique
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Modernisation du service public: Reunion des ministres du 16 juin 1992
Authors:
France. Ministère de la fonction publique et des réformes administratives | France. Direction générale de l'administration et de la fonction publique
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Title:
Etablissements (Les) publics nationaux : un chantier pilote pour la réforme de l'Etat. La mise en oeuvre des politiques publiques par les établissements publics nationaux. De la conception de la stratégie à l'évaluation de la politique
Authors:
France. Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
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Title:
Rapport annuel des relations internationales et de la coopération administrative 1999-2000
Authors:
France. Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
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Title:
Décret no 97-463 du 9 mai 1997 modifiant la loi d'orientation no 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la république et le décret no 92-604 du 1er juillet 1992 portant charte de la déconcentration
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Authors:
France. Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
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Title:
Fonction (la) publique de l'état en 1989. Rapport annuel
Authors:
France. Ministère de la fonction publique et des réformes administratives
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Title:
Réforme (la) de l'Etat : ce qui va changer pour vous
Authors:
PERBEN, Dominique | France. Ministère de la fonction publique
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