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Urbamet (FR) (9)

Auteur

BELOT, Claude (9)
France. Sénat (9)
FRANCOIS-PONCET, Jean (3)
BRAYE, Dominique (2)
GOURAULT, Jacqueline (2)
LARCHER, Gérard (2)
BARDOU, Janine (1)
BESSE, Roger (1)
BOYER, Yolande (1)
GIRAULT, Jean-Marie (1)
JUILHARD, Jean-Marc (1)
OUDIN, Jacques (1)
PIRAS, Bernard (1)
RAFFARIN, Jean-Pierre (1)
VASSELLE, Alain (1)

Date

2011 (2)
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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "BELOT, Claude" 
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Archives extraits: 9
Informazioni
Titre:
Rapport portant avis sur le projet de décret approuvant les schémas de services collectifs prévus à l'article 10 de la loi n° 95-115 du 4 fév. 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire... par M. Jean- Pierre Raffarin, président, les rapporteurs, sénateurs. N° 395, Sénat, session ordinaire de 2000-2001. Annexe au procès-verbal de la séance du 20 juin 2001
Auteurs:
RAFFARIN, Jean-Pierre | BARDOU, Janine | BELOT, Claude | BESSE, Roger | BOYER, Yolande | LARCHER, Gérard | OUDIN, Jacques | PIRAS, Bernard | VASSELLE, Alain | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)
Auteurs:
BELOT, Claude | GOURAULT, Jacqueline | BRAYE, Dominique | France. Sénat
Détail
Titre:
Les nouveaux contours de l'administration locale française : quelles intercommunalités pour demain ? Rapport d'information
Auteurs:
BELOT, Claude | GOURAULT, Jacqueline | BRAYE, Dominique | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport fait au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, adopte par l'assemblée nationale
Auteurs:
LARCHER, Gérard | GIRAULT, Jean-Marie | BELOT, Claude | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur les énergies locales
Auteurs:
BELOT, Claude | JUILHARD, Jean-Marc | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur la péréquation interdépartementale vers une nouvelle égalité territoriale
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | BELOT, Claude | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur la péréquation entre les régions
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | BELOT, Claude | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur le nouvel espace rural français
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | BELOT, Claude | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur "Internet haut débit et collectivités territoriales"
Auteurs:
BELOT, Claude | France. Sénat
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 9
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

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