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Base de données

Urbamet (FR) (7)

Auteur

BELOT, Philippe de (7)
LEGRAND, Jacques-Michel (3)
LEGRAND, J. (2)
CAPOULADE, Pierre (1)
LEGRAND, Jacques (1)

Date

2001 (1)
1989 (1)
1987 (1)
1982 (2)
1980 (1)
1977 (1)

Thème

HABITAT--LOGEMENT (7)
CADRE-JURIDIQUE (6)

Source

La Gazette du Palais (4)
Administrer (3)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "BELOT, Philippe de" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 7
Informazioni
Titre:
Loi (la) Méhaignerie
Source:
Administrer
Auteurs:
BELOT, Philippe de | LEGRAND, Jacques-Michel
Détail
Titre:
Diverses mesures intéressant les locaux d'habitation et professionnels
Source:
La Gazette du Palais
Auteurs:
BELOT, Philippe de | LEGRAND, Jacques-Michel
Détail
Titre:
Commentaire de la loi du 6 juillet 1989
Source:
Administrer
Auteurs:
BELOT, Philippe de | LEGRAND, Jacques-Michel
Détail
Titre:
Incidence de la loi SRU du 13 décembre 2000 sur les textes régissant les rapports entre bailleurs et locataires (art. 187 à 201 de la loi). La copropriété dans la loi SRU
Source:
Administrer
Auteurs:
BELOT, Philippe de | CAPOULADE, Pierre
Détail
Titre:
Droit (le) de préemption en matière de locaux d'habitation. Art.10 de la loi du 31 déc.1975, et décret du 30 juin 1977
Source:
La Gazette du Palais
Auteurs:
BELOT, Philippe de | LEGRAND, Jacques
Détail
Titre:
Commentaire de la loi Quilliot (suite et à suivre)
Source:
La Gazette du Palais
Auteurs:
BELOT, Philippe de | LEGRAND, J.
Détail
Titre:
Commentaire de la loi Quilliot. (à suivre)
Source:
La Gazette du Palais
Auteurs:
BELOT, Philippe de | LEGRAND, J.
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 7
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Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

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