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Base de données

Urbamet (FR) (8)

Auteur

BOUSSAGEON, Bernard (8)
BOUSSAGEON, François (2)
CORDELIER, Jean-Pierre (2)
GIVERDON, Claude (1)
LEVINSHON, Charles (1)

Date

1994 (1)
1982 (3)
1979 (2)
1978 (1)
1973 (1)

Thème

HABITAT--LOGEMENT (6)
CADRE-JURIDIQUE (5)
FONCIER--PROPRIETE (1)
RESSOURCES--NUISANCES (1)

Type

Monographie (2)

Source

L'Actualité juridique. Propriété... (6)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "BOUSSAGEON, Bernard" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 8
Informazioni
Titre:
Copropriété
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
GIVERDON, Claude | BOUSSAGEON, Bernard | LEVINSHON, Charles
Détail
Titre:
Locaux d'habitation et mixtes : la nouvelle organisation des rapports entre propriétaires et locataires
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre | BOUSSAGEON, Bernard
Détail
Titre:
Locaux d'habitation et mixtes: la nouvelle organisation des rapports entre propriétaires et locataires
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre | BOUSSAGEON, Bernard
Détail
Titre:
Limitation (La) de la hausse des loyers
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
BOUSSAGEON, Bernard
Détail
Titre:
Loyer (le) des locaux d'habitation et professionnels soumis à la loi du 01-09.1948
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
BOUSSAGEON, Bernard
Détail
Titre:
Loyer (le) des locaux d'habitation non réglementés. Loi du 03-01-1979
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
BOUSSAGEON, Bernard
Détail
Titre:
Exploitation (l') des carrières. Régimes juridique, réglementaire et fiscal. 3 ème éd.
Auteurs:
BOUSSAGEON, Bernard | BOUSSAGEON, François
Détail
Titre:
Exploitation (l') des carrières. Régimes juridique, réglementaire et fiscal. 4ème édition entièrement refondue
Auteurs:
BOUSSAGEON, Bernard | BOUSSAGEON, François
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 8
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