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Base de données

Urbamet (FR) (47)

Auteur

BOUYSSOU, Fernand (47)
HUGOT, Jean (5)
HOCREITERE, Patrick (2)
AIRA, Max (1)
Association des études foncières (Paris) (1)
BAZIN, Marcel (1)
BOLELLI, Claude (1)
CATHELINEAU, Jean (1)
CHAPUISAT, Jérôme (1)
COMBY, Joseph (1)
GALAN, Pierre (1)
GIVAUDAN, Antoine (1)
JEGOUZO, Yves (1)
LAARMAN, François (1)
LAPLANCHE, Alain (1)
MINIER, Jean (1)
PIERRE, Brigitte (1)
ROCHER, Odile (1)
ROZES, Louis (1)
SEGAERT, Michel (1)
THEYS, Jacques (1)
VIGUIE, Pierre (1)

Date

2013 (2)
2011 (1)
2009 (1)
2006 (2)
2003 (1)
2002 (1)
2000 (3)
1999 (1)
1998 (1)
1997 (1)
1996 (1)
1994 (3)
1993 (1)
1991 (1)
1990 (1)
1989 (1)
1988 (2)
1987 (1)
1986 (3)
1985 (1)
1984 (5)
1983 (1)
1982 (4)
1981 (2)
1980 (3)
1979 (1)
1977 (1)
1972 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (33)
AMENAGEMENT-URBAIN (23)
FONCIER--PROPRIETE (11)
HABITAT--LOGEMENT (4)
ECONOMIE (3)
ENVIRONNEMENT--PAYSAGE (3)
EQUIPEMENTS (2)
TOURISME--LOISIRS (2)
ADMINISTRATION-PUBLIQUE (1)
AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE (1)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (1)
RESSOURCES--NUISANCES (1)

Type

Monographie (4)
Texte juridique (3)

Source

Droit et ville (10)
L'Actualité juridique. Droit... (8)
Revue d'économie et de droit immobilier (7)
Etudes foncières (4)
Géomètre (2)
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R (2)
Revue de droit immobilier (2)
Revue française de droit administratif (2)
Semaine juridique. (FRA). (2)
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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "BOUYSSOU, Fernand" 
Page 1 sur 3 1 2 3 »
Archives extraits: 47
Informazioni
Titre:
Outils fonciers, modes d'emplois. Quatrième partie: financement de l'aménagement
Auteurs:
LAARMAN, François | VIGUIE, Pierre | SEGAERT, Michel | BOUYSSOU, Fernand | Association des études foncières (Paris)
Détail
Titre:
Loi (la) Méhaignerie
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ROZES, Louis | BOLELLI, Claude | AIRA, Max | BOUYSSOU, Fernand
Détail
Titre:
Pratiques juridiques de l'urbanisme décentralise : les implications économiques
Source:
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R
Auteurs:
BAZIN, Marcel | JEGOUZO, Yves | BOUYSSOU, Fernand | CATHELINEAU, Jean
Détail
Titre:
Commerce et urbanisme : aspects juridiques. Colloque national de l'association française de droit de l'urbanisme (faculté de droit de Paris-Saint-Maur,2-3 juin 1989)
Source:
Droit et ville
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | HOCREITERE, Patrick | MINIER, Jean
Détail
Titre:
Dossier habitat léger de loisirs
Source:
Géomètre
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | LAPLANCHE, Alain | PIERRE, Brigitte
Détail
Titre:
Colloque sur les risques naturels et technologiques majeurs: aspects juridiques. Commission "urbanisme, construction, sécurité"
Source:
Droit et ville
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | ROCHER, Odile | THEYS, Jacques
Détail
Titre:
Reconstruction (la) des bâtiments détruits après sinistre. Réflexions pour aller plus loin
Source:
Droit et ville
Auteurs:
HOCREITERE, Patrick | BOUYSSOU, Fernand
Détail
Titre:
Code de la construction et de l'habitation 1988 ; commenté et annoté
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | HUGOT, Jean
Détail
Titre:
Code de l'urbanisme 2000
Auteurs:
HUGOT, Jean | BOUYSSOU, Fernand
Détail
Titre:
PDH (la): une imposition absurde. La PDH, une tentative de réunification
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | COMBY, Joseph
Détail
Titre:
Certificat (Le) d'urbanisme : une institution inévitable ; Des garanties incertaines
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | GIVAUDAN, Antoine
Détail
Titre:
Répartition (la) des compétences: commentaire de la loi no 83-8 du 7 janv. 1983, relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'état
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
CHAPUISAT, Jérôme | BOUYSSOU, Fernand
Détail
Titre:
France : la non indemnisation des servitudes d'urbanisme
Source:
Droit et ville
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | GALAN, Pierre
Détail
Titre:
Code de l'urbanisme commente et annote. Ed. 1988
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | HUGOT, Jean
Détail
Titre:
Lotissements et divisions foncières
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | HUGOT, Jean
Détail
Titre:
Code de l'urbanisme commente et annote : textes à jour au 1er mai 1994
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | HUGOT, Jean
Détail
Titre:
Portée (la) de l'avis du commissaire enquêteur
Source:
Droit et ville
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand
Détail
Titre:
Réforme (La) des procédures et du financement de l'aménagement
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand
Détail
Titre:
Copropriété (La) horizontale sans division en jouissance : mythe, réalité ou fraude ?
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand
Détail
Titre:
Contenu (Le) des plans locaux d'urbanisme. In : Les prévisions et les règles d'urbanisme. "La loi SRU et le droit de l'urbanisme", Toulouse, 25 et 26 octobre 2001
Source:
Droit et ville
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand
Détail
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Archives extraits: 47
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

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