Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "BOUZELY, C-S."| Informazioni | |
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Titre:
Cent deux présidents en appellent à l'état
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, C-S. | VOISIN, André-Georges
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Titre:
Localisation des cimetières et architecture funéraire. (travaux de la commission sur les problèmes funéraires présidée par M. Jacques Aubert)
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C. | DELAHAYE, J.
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Titre:
Fonction (la) publique territoriale restructurée; la loi du 13 juillet 1987 renforce l'autonomie de gestion du personnel des collectivités territoriales
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Transfert des DDE : le déblocage; le décret du 13 février dernier devrait faire évoluer une situation figée
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Quelques corrections à la loi sur la décentralisation; dans l'attente de mesures plus importantes, la loi portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales règle bien des problèmes épineux
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Bientôt une obligation:l'organisation par les communes d'un service d'élimination des ordures ménagères
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Nouveau (un) cahier des charges type d'affermage de l'eau
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Quel avenir pour les transports collectifs urbains?
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Problème (le) des villes-centres
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Pour une large autonomie des collectivités locales
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Département (le) dans la vie économique
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Développement (le) des réseaux de distribution de chaleur
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Nouvelles (les) règles d'urbanisme et leur application; après le transfert aux communes des responsabilités
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Comités (les) régionaux et départementaux des transports; ils entreront en fonction en septembre
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Calendrier (le) des transferts de compétences; étale sur quatre ans, d'ici à 1986
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
De nouvelles compétences pour les collectivités locales
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Sécurité (la) des transports routiers d'enfants; après le transfert des compétences, le 1er septembre 1984
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Nouvelle (une) définition de l'aménagement
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Transfert (le) de compétences en matière d'enseignement public; il sera effectif le 1er janvier prochain
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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Titre:
Nouveau (le) régime de la publicité
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
BOUZELY, S-C.
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