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Base de données

Urbamet (FR) (4)

Auteur

Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre (4)
GODET, Dominique (2)
GUINARD, Jean-Claude (2)

Date

1997 (1)
1994 (2)
1989 (1)

Thème

ECONOMIE (2)
HABITAT--LOGEMENT (2)
CADRE-JURIDIQUE (1)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (1)
CONSTRUCTION (1)
FONCIER--PROPRIETE (1)

Type

Rapport (3)
Monographie (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 4
Informazioni
Titre:
Régime fiscal et conséquences d'une éventuelle soumission volontaire des baux de logement à la TVA
Auteurs:
GODET, Dominique | GUINARD, Jean-Claude | Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre
Détail
Titre:
Immobilier (l') d'habitation locatif; recherche d'une fiscalité perenne et incitative
Auteurs:
GODET, Dominique | GUINARD, Jean-Claude | Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre
Détail
Titre:
Etude d'ensemble de la fiscalité applicable au foncier non bati ou bati des entreprises industrielles ou commerciales
Auteurs:
Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre
Détail
Titre:
Sociétés (les) d'économie mixte italiennes
Auteurs:
Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 4
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

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