Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "CAILLOSSE, Jacques"| Informazioni | |
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Titre:
Territorialisation (la) du droit : quelle relation entre la norme et l'espace.
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
WOEHRLING, Jean-Marie | KINTZ, Patrick | FAURE, Bertrand | MONTAIN-DOMENACH, Jacqueline | CAILLOSSE, Jacques | PRELOT, Pierre-Henri | FIALAIRE, Jacques | FAZI, André | TOMASI, Pierre-Antoine | HERTZOG, Robert | MAULIN, Eric | WOLLMAN, Hellmut
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Titre:
Expropriation (une): l'extension d'un camp militaire
Auteurs:
HOSTIOU, René | CAILLOSSE, Jacques | Groupe universitaire de recherche en droit de l'urbanisme et de l'aménagement (Nantes)
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Titre:
Démocratie d'agglo : une révolution territoriale ?
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques | LE DRIAN, Jean-Yves | LAMBERT, Alain
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Titre:
Transparence et restructuration: à l'ouest aussi
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques | AUBY, Jean-Bernard | LAMARQUE, Danièle | LAURENT, Philippe
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Titre:
Quelle(s) démocratie(s) d'agglomération?
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques | Institut de la décentralisation (France)
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Titre:
Repenser les responsabilités locales. Du débat sur la 'clarification des compétences' et la 'clause générale de compétence' à celui d'un changement de modèle territorial
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques | Institut de la décentralisation (France)
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Titre:
Décentralisation (La) repensée. Contribution à une définition juridique de la décentralisation. Modifier la Constitution pour poursuivre la décentralisation
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques | AUBY, Jean-Bernard
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Titre:
Intercommunalités. Invariance et mutation du modèle communal français. Actes du colloque organise par l'IEP de Rennes et le district urbain de l'agglomération rennaise, 24-25 février 1994
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques (dir.)
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Titre:
En attendant le pouvoir d'agglomération
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
Qui a peur du droit littoral?
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
Heurs et malheurs juridiques d'un port de plaisance: Trébeurden
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
Décentralisation (la). Mode d'emploi
Source:
Revue du droit public et de la science politique. (FRA).
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
Modernisation (la) de l'état, variations sur le modèle juridique d'administration
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
Réflexions sur le processus aléatoire. L'émergence d'une capitale périphérique: Lyon?
Source:
Revue du droit public et de la science politique. (FRA).
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
Ville (la) sans droit
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
Faut-il en finir avec la domanialité publique ?
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
SUPERPHENIX devant ses juges. Au sujet du contentieux nucléaire
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
Grand Paris. Remarques sur les enjeux politico-juridiques d'un "montage" métropolitain
Source:
Pouvoirs locaux. Cahiers de la décentralisation. (FRA).
Auteurs:
Caillosse, Jacques
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Titre:
De quels programmes de décentralisation les élections présidentielles ont-elles été porteuses (1981-2012) ?
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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Titre:
Oui, encore la différenciation, mais de quoi s'agit-il donc ?
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
CAILLOSSE, Jacques
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