Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "CALDERARO, Norbert"| Informazioni | |
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Titre:
Lais (Les) et relais de mer
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
CALDERARO, Norbert | PASKOFF, Roland | CLUS-AUBY, Christine
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Titre:
Quelle interprétation de la loi littoral par le juge administratif? Quelles sont les conséquences pour les opérations? In : 1er forum de l'urbanisme, session no 13, mercredi 12 octobre 1994
Auteurs:
CALDERARO, Norbert | RABAUD, Jean-Paul
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Titre:
Littoral (Le) : protection, mise en valeur et aménagement des espaces littoraux. 2ème édition
Auteurs:
CALDERARO, Norbert | LACROUTS, Jérôme
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Titre:
Elargissement du contrôle des plans d'occupation des sols?
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
CALDERARO, Norbert | QUINETTE, Jean
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Titre:
Loi littoral et loi montagne : guide de la jurisprudence commentée. 2ème édition
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Contrôle (le) juridictionnel des schémas directeurs : conclusions sur tribunal administratif de Nice, 6 mars 1996
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Protection (la) de l'environnement dans les espaces remarquables et les espaces proches du rivage
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Juge (Le) administratif et la prévention des risques naturels
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Juge (Le) administratif et les risques naturels
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Cadre (Le) juridique français de la gestion intégrée des zones côtières
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Contentieux (le) administratif et la protection de l'environnement: le point de vue d'un magistrat
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Droit et littoral en Europe
Source:
Études rurales
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Délai (le) de recours du préfet en cas de permis de construire obtenu par fraude. Conclusions sur tribunal administratif de Nice, 6 janvier 1994
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Loi littoral et loi montagne. 12 ans de jurisprudence commentée. Préf. de Jaqueline Morand Devillier
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Droit du littoral. Première édition à jour des textes et de la jurisprudence au 15 février 1993
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Conclusions sous tribunal administratif de Nice, 7 avril 1988 - création d'un port de plaisance
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Légalité de l'arrête déclarant d'utilité publique l'acquisition de terrains par le conservatoire du littoral aux étangs de Villeprey-commune de Fréjus. T.A. de Nice, 29 mars 1990
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Construction du droit sur le littoral
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Loi (La) Littoral et le juge. Vingt ans de jurisprudence sur la façade méditerranéenne française
Source:
Méditerranée
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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Titre:
Juge (Le) administratif et les risques naturels
Source:
Droit de l'environnement
Auteurs:
CALDERARO, Norbert
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