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Base de données

Urbamet (FR) (9)

Auteur

CORDELIER, Jean-Pierre (9)
BOUSSAGEON, Bernard (2)
BRANE, André (1)

Date

1990 (1)
1987 (3)
1983 (1)
1982 (2)
1981 (1)
1980 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (9)
HABITAT--LOGEMENT (6)
FONCIER--PROPRIETE (2)
AMENAGEMENT-URBAIN (1)

Source

L'Actualité juridique. Propriété... (7)
Professions immobilières. (FRA). (2)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "CORDELIER, Jean-Pierre" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 9
Informazioni
Titre:
Jurisprudence (la) récente intéressant les professions immobilières
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
BRANE, André | CORDELIER, Jean-Pierre
Détail
Titre:
Locaux d'habitation et mixtes : la nouvelle organisation des rapports entre propriétaires et locataires
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre | BOUSSAGEON, Bernard
Détail
Titre:
Locaux d'habitation et mixtes: la nouvelle organisation des rapports entre propriétaires et locataires
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre | BOUSSAGEON, Bernard
Détail
Titre:
Point (le) sur la loi Méhaignerie: les dispositions transitoires
Source:
Professions immobilières. (FRA).
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre
Détail
Titre:
Loi (la) "Méhaignerie": les dispositions transitoires
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre
Détail
Titre:
Rapports (les) de location modifiés
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre
Détail
Titre:
Dispositions (les) transitoires de la loi Quilliot du 22 juin 1982
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre
Détail
Titre:
Réforme (la) de l'emprise totale. (loi du 4-7-1980)
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre
Détail
Titre:
Le droit de préemption
Source:
Professions immobilières. (FRA).
Auteurs:
CORDELIER, Jean-Pierre
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 9
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