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Base de données

Urbamet (FR) (23)

Auteur

DANAN, Yves-Maxime (23)
Centre de recherche d'urbanisme (Paris) (2)
FORGET, Jean-Pierre (2)
CABETOULLE, Daniel (1)
France. Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (1)
France. Service technique de l'urbanisme (1)
JACQUIGNON, Louis (1)
MENG, Jean-Philippe (1)
MOREL, Jean-Paul (1)
PERNELLE, Jacques (1)
VIDAL, Jacques (1)

Date

1991 (1)
1990 (1)
1986 (1)
1984 (1)
1983 (2)
1982 (1)
1981 (6)
1980 (1)
1979 (1)
1978 (2)
1977 (1)
1976 (3)
1975 (1)
1972 (1)

Thème

AMENAGEMENT-URBAIN (15)
CADRE-JURIDIQUE (14)
FONCIER--PROPRIETE (4)
AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE (2)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (2)
ADMINISTRATION-PUBLIQUE (1)
SCIENCES-HUMAINES (1)

Type

Monographie (5)
Rapport (3)
Texte juridique (1)
Dossier (1)
Thèse (1)

Source

Le Moniteur des travaux publics et du... (5)
L'Actualité juridique. Droit... (2)
L'Actualité juridique. Propriété... (2)
Analyse de l'espace. (FRA). (1)
Etudes foncières (1)
Metropolis (1)

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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "DANAN, Yves-Maxime" 
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Archives extraits: 23
Informazioni
Titre:
Processor:procédures et institutions d'aménagement et d'urbanisme. Vol. 1
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | FORGET, Jean-Pierre | MOREL, Jean-Paul | VIDAL, Jacques | France. Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Détail
Titre:
Agences (les)d'urbanisme d'agglomération
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | Centre de recherche d'urbanisme (Paris)
Détail
Titre:
Etude sur la situation des agences d'urbanisme d'agglomération au regard de la TVA
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | France. Service technique de l'urbanisme
Détail
Titre:
Véritable (la) force juridique du SDAU. In:annales 1975
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | Centre de recherche d'urbanisme (Paris)
Détail
Titre:
Superposer propriétés publiques et privées. Une solution de compromis au problème foncier
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | MENG, Jean-Philippe
Détail
Titre:
Processor : procédures d'aménagement et d'urbanisme, vol. 1. Planification et autorisations, 2e édition
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | FORGET, Jean-Pierre
Détail
Titre:
Processor: procédures d'aménagement et d'urbanisme, vol. 2: urbanisme opérationnel, fiscalité et protection de l'environnement, 2e éd
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | PERNELLE, Jacques
Détail
Titre:
Droit (le) de l'urbanisme.6e éd
Auteurs:
JACQUIGNON, Louis | DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Approbation (l') des plans d'occupation des sols
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
CABETOULLE, Daniel | DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Elaboration (l') et la mise en oeuvre du plan de fusion et de regroupement des communes
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Force (la) juridique des SDAU. Sont-ils opposables aux tiers?
Source:
Metropolis
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Opposabilité (l') aux tiers des schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Statut (le) des agences d'urbanisme d'agglomération
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Problèmes (les) juridiques des zones industrielles
Source:
Analyse de l'espace. (FRA).
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Perspectives de décentralisation de l'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Urbanisme (l') en décentralisation surveillée
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Décentralisation (la) de l'urbanisme existe... Je l'ai rencontrée]
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Urbanisation (l') périphérique et le droit; il existe plusieurs sortes de périphéries les instruments juridiques doivent être choisis en conséquence
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Organismes (les) d'études, instruments et conditions de décentralisation de l'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
Titre:
Urbanisme les perspectives de la décentralisation
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
Détail
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Archives extraits: 23
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