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Base de données

Urbamet (FR) (4)

Auteur

DOHY, Martine (4)
BOUGELOT, Jérôme (2)

Date

2000 (1)
1998 (1)
1997 (1)
1996 (1)

Thème

COLLECTIVITES-TERRITORIALES (4)
CADRE-JURIDIQUE (2)
RESSOURCES--NUISANCES (2)

Source

La Gazette des communes (4)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "DOHY, Martine" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 4
Informazioni
Titre:
Contrôle (le) des délégations de service public : le cas de l'eau et de l'assainissement
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
DOHY, Martine | BOUGELOT, Jérôme
Détail
Titre:
Effets (Les) de la loi "intercommunalité" sur les services publics locaux industriels et commerciaux
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
DOHY, Martine | BOUGELOT, Jérôme
Détail
Titre:
Assainissement (l') non collectif : les obligations des communes et le financement du service
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
DOHY, Martine
Détail
Titre:
Comment établir le rapport annuel sur l'eau et l'assainissement
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
DOHY, Martine
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 4
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

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