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Base de données

Urbamet (FR) (19)

Auteur

FATOME, Etienne (18)
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France) (5)
RICHER, Laurent (4)
LEBRETON, Jean-Pierre (3)
ANTOLINI, André (1)
BORONSKI, Alain (1)
COSTA, Jean-Paul (1)
Cocquière, Alexandra (1)
DENIZEAU, Charlotte (1)
FOUCRAS, G. (1)
Fatôme, Etienne (1)
HOCREITERE, Patrick (1)
JEGOUZO, Yves (1)
Jacquot, Henri (1)
Jegouzo, Yves (1)
LEFONDRE, Michel (1)
LIMOUZIN-LAMOTHE, Philippe (1)
MALLARD, Jacques (1)
MORAND-DEVILLER, Jacqueline (1)
MOREAU, Jacques (1)
Priet, François (1)
RAUNET, Michèle (1)
RAYMOND, François (1)
RICHIER, Laurent (1)
TERNEYRE, Philippe (1)

Date

2015 (1)
2009 (1)
2007 (1)
2006 (2)
2003 (3)
2001 (1)
2000 (1)
1997 (2)
1994 (1)
1993 (2)
1991 (1)
1990 (1)
1987 (1)
1982 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (17)
AMENAGEMENT-URBAIN (12)
ADMINISTRATION-PUBLIQUE (1)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (1)
FONCIER--PROPRIETE (1)
INFORMATION--DOCUMENTATION--COMMUNICA... (1)

Type

Monographie (6)
Rapport (1)

Source

L'Actualité juridique. Droit... (5)
Droit et ville (2)
Bulletin de jurisprudence de droit de... (1)
Cahiers du Gridauh. (FRA). (1)
Le Moniteur des travaux publics et du... (1)
Revue de droit immobilier (1)
Revue française de droit administratif (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "FATOME, Etienne" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 19
Informazioni
Titre:
Nouveau (Le) régime juridique des concessions d'aménagement. in : "Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat. 2006"
Auteurs:
FATOME, Etienne | RICHER, Laurent | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Plan local d'urbanisme et zone d'aménagement concerté. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2003"
Auteurs:
LEBRETON, Jean-Pierre | FATOME, Etienne | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Opérations d'aménagement. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007'
Auteurs:
FATOME, Etienne | JEGOUZO, Yves | DENIZEAU, Charlotte | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Opération d'aménagement et tissu urbain existant. In: Annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat 2000. Revue de l'actualité de l'année 1999 : textes, jurisprudence, doctrine
Auteurs:
FATOME, Etienne | LEBRETON, Jean-Pierre | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Concessions (les) d'aménagement et la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville. In : annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat. Année 1996
Auteurs:
RAUNET, Michèle | FATOME, Etienne | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Etablissement (l') public local
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
FATOME, Etienne | MOREAU, Jacques | BORONSKI, Alain | COSTA, Jean-Paul | LIMOUZIN-LAMOTHE, Philippe
Détail
Titre:
Colloque national sur "sécurité juridique des constructeurs et droit de l'urbanisme", Caen, 8-9 novembre 1990
Source:
Droit et ville
Auteurs:
FATOME, Etienne | MORAND-DEVILLER, Jacqueline | ANTOLINI, André | HOCREITERE, Patrick
Détail
Titre:
La planification territoriale stratégique : entre droit souple et droit double
Source:
Cahiers du Gridauh. (FRA).
Auteurs:
Fatôme, Etienne | Jegouzo, Yves | Jacquot, Henri | Priet, François | Cocquière, Alexandra
Détail
Titre:
Table ronde no 4: les participations: financement et maîtrise d'ouvrage des équipements publics
Source:
Droit et ville
Auteurs:
FATOME, Etienne | FOUCRAS, G. | MALLARD, Jacques
Détail
Titre:
Plan local d'urbanisme et localisation des zones d'aménagement concerté
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
FATOME, Etienne | LEBRETON, Jean-Pierre
Détail
Titre:
Quel est le propriétaire des ouvrages construits sur le domaine public?
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
FATOME, Etienne | TERNEYRE, Philippe
Détail
Titre:
Nature et contenu du contrat d'aménagement
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
FATOME, Etienne | RICHER, Laurent
Détail
Titre:
Questions sur les nouvelles concessions d'aménagement
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
FATOME, Etienne | RICHER, Laurent
Détail
Titre:
Nature (la) juridique des contrats d'aménagement
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
FATOME, Etienne | RICHIER, Laurent
Détail
Titre:
Conseil (Le) constitutionnel et le "droit commun" de la "commande publique" et de la domanialité publique : à propos de la décision du Conseil constitutionnel n° 2003-473 DC du 26 juin 2003
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
FATOME, Etienne | RICHER, Laurent
Détail
Titre:
Certificat (le) d'urbanisme (article L.410-1 et L.111-5)
Auteurs:
FATOME, Etienne | LEFONDRE, Michel
Détail
Titre:
Ville de Caen. Audit du plan d'occupation des sols: rapport général
Auteurs:
FATOME, Etienne | RAYMOND, François
Détail
Titre:
Détermination (La) du caractère des établissements publics. A propos de la décision du Conseil contitutionnel du 16 janvier 2001 "Loi relative à l'archéologie préventive"
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
FATOME, Etienne
Détail
Titre:
Exception (L') d'illégalité des documents d'urbanisme après l'arrêt "Commune de Courbevoie"
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
FATOME, Etienne
Détail
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Archives extraits: 19
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