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Urbamet (FR) (19)

Auteur

FRANCOIS-PONCET, Jean (19)
France. Sénat (17)
HUCHON, Jean (4)
BELOT, Claude (3)
LARCHER, Gérard (3)
LUART, Roland du (2)
OUDIN, Jacques (2)
PERREIN, Louis (2)
ALTHAPE, Louis (1)
CASCALES, Michèle (1)
DUSSAUT, Bernard (1)
EMIN, Jean-Paul (1)
GOURAULT, Jacqueline (1)
HAENEL, Hubert (1)
HERVIEU, Bertrand (1)
JOLY, Bernard (1)
LE GRAND, Jean-François (1)
LEYZOUR, Félix (1)
LUARD, Roland Du (1)
PERCHERON, Daniel (1)
ROBERT, Jean-Jacques (1)
SOUPLET, Michel (1)

Date

2008 (1)
2006 (1)
2004 (2)
2003 (2)
2001 (1)
2000 (2)
1998 (2)
1997 (2)
1996 (2)
1995 (1)
1994 (2)
1991 (1)

Thème

AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE (8)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (3)
ECONOMIE (3)
TRANSPORTS (3)
AMENAGEMENT-RURAL (2)
INFRASTRUCTURES--OUVRAGES-D'ART (2)
RESSOURCES--NUISANCES (2)
CADRE-JURIDIQUE (1)
SCIENCES-HUMAINES (1)

Type

Rapport (16)
Monographie (2)

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Pouvoirs locaux (1)

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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "FRANCOIS-PONCET, Jean" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 19
Informazioni
Titre:
Pari (Le) indien
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | ALTHAPE, Louis | DUSSAUT, Bernard | EMIN, Jean-Paul | HUCHON, Jean | JOLY, Bernard | LEYZOUR, Félix | PERCHERON, Daniel | ROBERT, Jean-Jacques | SOUPLET, Michel | France. Sénat
Détail
Titre:
Refaire la France : les propositions de la mission d'information sur l'aménagement du territoire. Vol. 1 : rapport ; Vol. 2 : synthèse
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | LARCHER, Gérard | HUCHON, Jean | LUARD, Roland Du | PERREIN, Louis | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information chargée d'étudier les problèmes de l'aménagement du territoire et de définir les éléments d'une politique de reconquête de l'espace rural et urbain
Auteurs:
LARCHER, Gérard | HUCHON, Jean | LUART, Roland du | PERREIN, Louis | FRANCOIS-PONCET, Jean
Détail
Titre:
Rapport de la mission d'information chargée d'étudier les problèmes poses par l'avenir de l'espace rural français et de proposer les éléments d'une politique d'aménagement
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | HAENEL, Hubert | HUCHON, Jean | LUART, Roland du | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur l'avenir des dessertes aériennes régionales ainsi que sur le fonctionnement du fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien (FIATA)
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | LE GRAND, Jean-François | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur la réforme de la politique régionale européenne
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | GOURAULT, Jacqueline | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur la péréquation interdépartementale vers une nouvelle égalité territoriale
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | BELOT, Claude | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur la péréquation entre les régions
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | BELOT, Claude | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur le nouvel espace rural français
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | BELOT, Claude | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur la réforme de la loi sur l'eau
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | OUDIN, Jacques | France. Sénat
Détail
Titre:
Nouveau (Un) cadre institutionnel? Budgets de l'aménagement : un bilan nuancé. France communale : le grand chambardement
Source:
Pouvoirs locaux
Auteurs:
CASCALES, Michèle | FRANCOIS-PONCET, Jean | HERVIEU, Bertrand
Détail
Titre:
Rapport de la commission d'enquête chargée d'examiner les conditions dans lesquelles semblent aujourd'hui remis en cause certains choix stratégiques concernant les infrastructures de communication et les incidences qu'une telle remise en cause pourrait avoir sur l'aménagement et le développement du territoire français, notamment du point de vue de son insertion dans l'union européenne
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | LARCHER, Gérard | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur l'avenir des agences de l'eau
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | OUDIN, Jacques | France. Sénat
Détail
Titre:
Travaux préparatoires au schéma national d'aménagement et de développement du territoire. Avant-projet de rapport de la commission "Réseaux et territoires" présidée par M. Jean François-Poncet, Ancien Ministre, Président de la Commission des Affaires Economiques du Sénat
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur l'état du territoire
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur l'expatriation des jeunes Français
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur la mondialisation
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur le bilan d'application de la loi du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, un an après son entrée en vigueur
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | France. Sénat
Détail
Titre:
Rapport d'information sur les actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire "
Auteurs:
FRANCOIS-PONCET, Jean | France. Sénat
Détail
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Archives extraits: 19
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