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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "France. Inspection générale des finances"

Informazioni
Titre: Modalités (Les) d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées Auteurs: BELLUROT, Nadine \| DEBIESSE, Georges \| RAYMOND, Michel \| CHAIN, Philippe \| RENAUDIN, Noël \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Inspection générale des affaires sociales \| France. Direction générale du contrôle économique et financier \| France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie	Détail
Titre: Tempête Xynthia - Retour d'expérience, évaluation et propositions d'action Auteurs: GERARD, François \| GONDRAN, Olivier \| MARTIN, Xavier \| PUECH, Patrick \| DUMAS, Philippe \| BOUGERE, Robert \| FLEURY, Bruno \| GREFF, Marc \| ROUZEAU, Michel \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| Institut de géographie alpine (Grenoble) \| France. Inspection générale des finances \| France. Inspection de la défense et de la sécurité civiles	Détail
Titre: Rapport sur la politique du logement social outre-mer ( Dom et Mayotte) Auteurs: CANNARD, Philippe \| KORSAK, Bernard de \| BOLLIET, Anne \| FONTAINE, Bernard \| DUBOIS, Pierre \| HOSSARD, Claude \| France. Conseil général des ponts et chaussées \| Institut de géographie alpine (Grenoble) \| France. Inspection générale des finances	Détail
Titre: Rapport sur la contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer Auteurs: JAMET, Christian \| DUMONT, Michel \| AUBERNON, Jean-Charles \| KORSAK, Bernard de \| ROSTAGNAT, Michel \| BOLLIET, Anne \| France. Conseil général des ponts et chaussées \| Institut de géographie alpine (Grenoble) \| France. Inspection générale des finances \| France. Direction générale du contrôle économique et financier \| France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie	Détail
Titre: Rapport d'évaluation sur le prêt à taux zéro (PTZ) Auteurs: LAPREVOTE, François-Charles \| PEQUEUX, Olivier \| CHAPULUT, Jean-Noël \| VORMS, Bernard \| MUET, Pierre-Alain (dir.) \| France. Inspection générale des finances \| Association nationale pour l'information sur le logement (France) \| France. Conseil général des ponts et chaussées	Détail
Titre: Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012 Auteurs: QUEVREMONT, Philippe \| MADIGNIER, Marie-Laurence \| PARENT, Bruno \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Inspection générale des finances \| France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux	Détail
Titre: Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR) Auteurs: RUIZ, Gérard \| VERLHAC, Eric \| DANIEL, Christine \| GARCIA, Alain \| ROCHE-BRUYN, François \| SARDAIS, Claude \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux \| France. Inspection générale des affaires sociales \| France. Inspection générale des finances	Détail
Titre: Évaluation de la politique de l'eau. Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ? Auteurs: LEVRAUT, Anne-Marie \| PAYEN, Denis \| COPPINGER, Nathalie \| CHOLLEY, François \| MADIGNIER, Marie-Laurence \| BENEZIT, Jean-Jacques \| SIMONI, Marie-Louise \| LAGANIER, Richard \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux \| France. Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies \| France. Inspection générale de l'administration \| France. Inspection générale des finances	Détail
Titre: Evaluation de la politique de l'eau. Rapport d'analyse Auteurs: LEVRAUT, Anne-Marie \| PAYEN, Denis \| COPPINGER, Nathalie \| CHOLLEY, François \| MADIGNIER, Marie-Laurence \| BENEZIT, Jean-Jacques \| SIMONI, Marie-Louise \| LAGANIER, Richard \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux \| France. Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies \| France. Inspection générale de l'administration \| France. Inspection générale des finances	Détail
Titre: Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR).- Auteurs: RUIZ, Gérard \| VERLHAC, Eric \| DANIEL, Christine \| GARCIA, Alain \| ROCHE-BRUYN, François \| SARDAIS, Claude \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Inspection générale des affaires sociales \| France. Inspection générale des finances \| France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer \| France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux	Détail
Titre: Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne Auteurs: CREUCHET, Bertrand \| SARDAIS, Claude \| PENEAU, Valérie \| FRIEDRICH, Georges \| LEBOURDAIS, Gérard \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux \| Institut de géographie alpine (Grenoble) \| France. Inspection générale des finances \| France. Ministère des Sports. Inspection générale de la jeunesse et des sports	Détail
Titre: Rapport de la mission d'évaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement Auteurs: ORIZET, François-Régis \| ROUZEAU, Michel \| FOURNIER, Jacques \| CAGE, Agathe \| APAIRE, Etienne \| BOARETTO, Yann \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Inspection générale de l'administration \| France. Inspection générale des finances \| France. Ministère de la Justice \| France. Inspection générale des services judiciaires	Détail
Titre: Rapport sur le bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008-2012 Auteurs: MADIGNIER, Marie-Laurence \| PARENT, Bruno \| QUEVREMONT, Philippe \| France. Inspection générale des finances \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable	Détail
Titre: Fiscalité (La) et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010 - 2020) Auteurs: LAURENT, Jérôme \| WINTER, Laurent \| PELOSSE, Hélène \| PAINAULT, Pierre \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Inspection générale des finances	Détail
Titre: Rapport sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées Auteurs: BRASSENS, Bertrand \| ESCANDE-VILBOIS, Sylvie \| LINET, Marcel \| LENOEL, François \| France. Conseil général des ponts et chaussées \| France. Inspection générale des finances \| Institut de géographie alpine (Grenoble)	Détail
Titre: Rapport sur l'assurance construction Auteurs: DUMAS, Philippe \| BRYAS, Jean-Jacques \| MACAIRE, Alexandre \| VAULONT, Isabelle \| FRIGGIT, Jacques \| France. Conseil général des ponts et chaussées \| France. Inspection générale des finances	Détail
Titre: Rapport sur la redevance d'archéologie préventive Auteurs: PITRON, Emmanuel \| LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence \| BRIOT, Nicole \| OLIVIER, Patrick \| LENOEL, François \| France. Conseil général des ponts et chaussées \| France. Inspection générale des finances	Détail
Titre: Rapport sur l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) Auteurs: LENOEL, François \| OLIVIER, Patrick \| PITRON, Emmanuel \| BRIOT, Nicole \| LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence \| France. Conseil général des ponts et chaussées \| France. Inspection générale des finances	Détail
Titre: Rapport de la mission d'expertise sur le projet de liaison Saône-Rhin Auteurs: WALLON, Dominique \| BOLLIET, Anne \| RENIE, Christian \| BASSET, Armand \| LEPINGLE, François \| France. Conseil général des ponts et chaussées \| France. Inspection générale des finances	Détail
Titre: Responsabilité et performance des organisations. 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE). Rapport et note documentaire Auteurs: LE DIVENAH, Jean-Paul \| FRIBOURG, Michaël \| LENOIR, Christian \| BATAILLIE, Claire \| BROVELLI, Lydia \| DRAGO, Xavier \| MOLINIE, Eric \| France. Conseil général de l'environnement et du développement durable \| France. Inspection générale des affaires sociales \| France. Inspection générale des finances	Détail

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