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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation"

Informazioni
Titre: Décentraliser les transports scolaires 1984 Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère de l'agriculture \| France. Ministère de l'éducation nationale \| France. Ministère de l'urbanisme et du logement \| Association des maires de France	Détail
Titre: Pratique (la) des VRD dans les opérations d'habitat à faible ou moyenne densité. Préf. de j-e. Roullier, G. Mercadal, P. Richard Auteurs: ROULLIER, Jean-Eudes \| MERCADAL, Georges \| RICHARD, Pierre \| France. Ministère de l'urbanisme et du logement \| France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation	Détail
Titre: Recommandations techniques pour la construction d'abris civils contre les risques de guerre. Ed. 1983 Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère de l'urbanisme, du logement et des transports	Détail
Titre: Contrôle de légalité des décisions disciplinaires prises au sein des offices publics d'HLM. Circulaire no 84-299 du 23 novembre 1984 Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère de l'urbanisme, du logement et des transports	Détail
Titre: Chauffage (le) urbain; guide pratique de l'élu Auteurs: France. Ministère de l'environnement et du cadre de vie \| France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation	Détail
Titre: Circulaire d'application du décret no 84-702 du 30 juin 1984 relatif aux conseils départementaux de l'habitat, politiques de l'habitat Auteurs: France. Ministère de l'urbanisme et du logement \| France. Ministère des affaires sociales \| France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation	Détail
Titre: Regroupement des formalités de demande d'arrêt d'alignement et d'autorisation d'utilisation du sol. Circulaire no 81-79 du 25 août 1981 Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de l'urbanisme et du logement \| France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère des transports	Détail
Titre: Circulaire du 19 avril 1983 relative au contrôle des actes budgétaires des communes, des départements, des régions et de leurs établissements publics Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère de l'économie \| France. Ministère de l'économie et des finances	Détail
Titre: Statut général des fonctionnaires de l'état. 2ème éd. 1987 Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Secrétariat d'Etat à la fonction publique	Détail
Titre: Rapport sur l'action extérieure des collectivités territoriales Auteurs: DELAHAYE, Yves \| France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère des relations extérieures	Détail
Titre: Mille-neuf-cent-quatre-vingt-quatre (1984) : décentraliser l'action sociale et la santé Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère des affaires sociales	Détail
Titre: Restitution des titres de séjour et de travail détenus par les étrangers séjournant en France bénéficiaires de l'aide publique à la réinsertion. Circulaire no 84-247 du 7 septembre 1984 Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère des affaires sociales	Détail
Titre: Circulaire no 86-113 du 14 mars 1986: activités connexes ou accessoires des régies de transports Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère des transports	Détail
Titre: Circulaire no 86-20 du 14 février 1986: transports urbains de personnes et transports routiers non urbains de personnes Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère des transports	Détail
Titre: Commune (la) et la nature Source: Démocratie locale Auteurs: France. Ministère de l'environnement \| France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation	Détail
Titre: Investissements des collectivités locales: mesures exceptionnelles d'engagement des travaux pour les deux premiers mois de l'année 1982. Circulaire no 82-8 du 14 janv. 1982 Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère de l'économie	Détail
Titre: Maire (le) et le bruit Auteurs: France. Ministère de l'environnement \| France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation	Détail
Titre: Circulaire no 83-99 du 19 avril 1983: contrôle des actes budgétaires des communes; des départements, des régions et de leurs établissements publics Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère de l'économie et des finances	Détail
Titre: Instruction no 86-50 du 11 février 1986: comptabilité des grandes communes Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de l'économie et des finances \| France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation	Détail
Titre: Conséquences de la loi relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, sur les règles applicables aux emprunts des collectivités locales. Circulaire no 82-137 du 1er sept. 1982 Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation \| France. Ministère de l'économie et des finances	Détail

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