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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "France. Ministère de la santé et de la famille"

Informazioni
Titre: Qualité des eaux distribuées en Seine-et-Marne : bilan 2000-2001 Auteurs: France. Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées \| Seine-et-Marne. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales	Détail
Titre: Loi handicap : mettons-la en place pour que chacun trouve sa place. Le guide de la loi Auteurs: France. Ministère de la santé et des solidarités \| France. Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes agées, aux personnes handicapées et à la famille	Détail
Titre: Pollution de l'air à l'échelle urbaine et locale. Premier bilan des actions de recherche PRIMEQUAL PREDIT 1996-2000. Actes du Colloque, Paris, 10 et 11 décembre 1997 Auteurs: PRIMEQUAL-PREDIT \| France. Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres \| France. Ministère de l'environnement \| Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (France) \| France. Ministère de la recherche \| France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Actes du Colloque national sur la démographie française : aris, 23-24-25 juin 1980. Auteurs: Colloque National sur la Démographie Française. (1980:. Paris, France) \| Francia. Ministère du Travail et de la Participation. \| Francia-Ministère de la Santé et de la Famille.	Détail
Titre: Amiante (L') dans les bâtiments Auteurs: France. Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées \| France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer	Détail
Titre: Epandage (l') des eaux usées. Manuel de recommandations techniques Auteurs: MARESCA, B. \| France. Ministère de l'agriculture et du développement rural \| France. Ministère de l'environnement et du cadre de vie \| France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Schéma de services collectifs sanitaires Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille \| France. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale	Détail
Titre: Circulaire no 79 UO 42 bis-locaux universitaires intégrés dans les établissements hospitaliers Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille \| France. Secrétariat d'Etat aux universités	Détail
Titre: Accueil des personnes âgées. Création d'un conseil d'établissement Source: Bulletin officiel du Ministère des affaires sociales et de l'emploi. (FRA). Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille \| France. Ministère des affaires sociales	Détail
Titre: Actes du colloque national sur la démographie française. Paris 23-24-25 juin 1980 Auteurs: France. Ministère du travail \| France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Circulaire DGS/AP/1 b no 1 du 2 janv. 1980 relative aux dépenses dues au contrôle sanitaire des stations d'épuration Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Aide à l'amélioration de l'habitat des fonctionnaires retraites. Circulaire du 5 janv. 1979 Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Décret no 79-573 du 3 juillet 1979 relatif à l'allocation de logement visée à l'article L.510 du code de la sécurité sociale Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Décret no 79-499 du 20-06-1979 modifiant le décret no 70-1277 du 23-12-1970 portant création d'un régime de retraite complémentaire des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'état et des collectivités publiques et arrête du 20-06-1979 relatif aux modalités de fonctionnement de ce régime Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Décret no 79-456 du 11 juin 1979 abrogeant le deuxième alinéa de l'article L. 674 du code de la sécurité sociale Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Décret no 79-256 du 21-03-1979 remplaçant les articles R5118 et R5119 du code de la santé publique Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Décret no 79-234 du 16-03-1979 modifiant le décret no 73-864 du 05-09-1973 portant création d'un fonds social géré par l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTES) Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Arrêtés des 25 et 26 janv. 1979 pris pour l'application des articles 5 et 6 du décret no 78. 109 du 1 fév. 1978 fixant les mesures destinées à rendre accessibles aux personnes handicapées a mobilité réduite les installations neuves ouvertes au public Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Circulaire no 44 du 18 janv. 1979 relative à la participation de l'état aux dépenses relatives au contrôle sanitaire des stations d'épuration Source: Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail
Titre: Arrête du 26-02-1979 portant réglementation des haltes-garderies Source: Journal officiel de la République française. Lois et décrets Auteurs: France. Ministère de la santé et de la famille	Détail

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