Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "France. Ministère de la santé publique et de la population"| Informazioni | |
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Titre:
Annuaire de la qualité des eaux. Rivières et canaux 1978. Vol. III: bassin Seine-Normandie
Auteurs:
France. Direction de la prévention des pollutions et nuisances | France. Ministère de la santé publique et de la population | France. Ministère de l'agriculture et du développement rural
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Titre:
Annuaire de la qualité des eaux. Rivières et canaux 1977. Vol. III: bassin Seine-Normandie
Auteurs:
France. Direction de la prévention des pollutions et nuisances | France. Ministère de la santé publique et de la population | France. Ministère de l'agriculture et du développement rural
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Titre:
Financement des travaux de suppression d'insalubrité. Circulaire no 80-90 du 11 juillet 1980
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
France. Ministère de l'environnement et du cadre de vie | France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Etablissements pour personnes âgées; maisons de retraite; note technique v-1
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population. Direction de l'équipement sanitaire et social
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Titre:
Hôpital de 500 lits actifs + 64 lits de dégagement ; Programme des lits et des surfaces
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population. Direction de l'équipement sanitaire et social
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Titre:
Fonctionnement du groupe interministériel habitat et vie sociale. Circulaire no 77-35 du 4 mars 1977
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population | France. Ministère de l'équipement
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Titre:
Décret no 79-1095 du 10 décembre 1979 relatif à l'organisation sanitaire dans la ville de Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, val de Marne
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Décret no 79-1124 du 19 décembre 1979 portant attribution d'une majoration exceptionnelle aux familles et aux personnes bénéficiant d'une allocation de logement ou de l'aide personnalisée
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Qualité architecturale dans les constructions sanitaires et sociales. Circulaire no 550 du 14 février 1980
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Application des dispositions d'actualisation de l'allocation de logement. Circulaire no 15 SS du 25 mars 1980
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Décret no 78-367 du 15 mars 1978 modifiant l'article 118 du décret no 46-2959 du 31 déc. 1946 modifie relatif à l'application des dispositions du livre IV du code de la sécurité sociale
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Décret no 78-109 du 1 fév. 1978 fixant les mesures destinées à rendre accessibles aux personnes handicapées a mobilité réduite les installations neuves ouvertes au public
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Décret no 78-58 du 5 janv. 1978 modif. Le décret no 59-1182 du 19 oct. 1959 portant REGL. D'adm. Publique au statut des assistants et auxiliaires de service social appartenant aux adm. D'état aux services extérieurs qui en dépendent ou aux établissements publics d'état
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Arrête du 2 janv. 1978 modifiant l'arrête du 27 août 1974 fixant certaines modalités d'application du décret no 72-154 du 24 février 1972 relatif aux congés de maladie, de maternité et d'accident du travail dont peuvent bénéficier certains personnels ouvriers de l'état mensualisés
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Décret no 77-1451 du 22 déc. 1977 modifiant et complétant le décret no 56-1294 du 14 déc. 1956 modifie relatif à l'application de l'article. L.863 du code de la santé publique
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Arrête du 14 sept.1977 fixant le montant des acomptes dus par le FNAH pour le service de l'apl au cours du 2 semestre 1977 et les conditions de leur régularisation
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Décrets 77-1193, 77-1194, 77-1195, 77-1196 du 20 oct.1977 et du 25. Oct.1977 portant application du livre VI, titre v du code de la sécurité sociale
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Décret no 77-1074 du 24 sept 1977 modif. Diverses dispositions réglementaires relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Décret no 77-1075 du 24 sept 1977 modif. Diverses DISP. Du décret no 46-2959 du 31-12-46 modif. REL. A l'applic. Des dispositions du livre IV du code de la sécurité sociale
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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Titre:
Programme des travaux en faveur des économies d'énergie dans les établissements hospitaliers. Circulaire no 80-01 du 3-01-1980
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
France. Ministère de la santé publique et de la population
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