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Base de données

Urbamet (FR) (8)

Auteur

France. Secrétariat d'Etat aux transports (6)
DOMERGUE, Jacques (1)
France. Comité de liaison pour le transport des personnes handicapées (1)
France. Délégation à la qualité de la vie (1)
France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (1)
France. Ministère de l'urbanisme, du logement et des transports (1)
France. Ministère du commerce, de l'artisanat et du tourisme (1)
France. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche (1)
France. Secrétariat d'Etat à la jeunesse et aux sports (1)
VIDALIES, Alain (1)

Date

2017 (1)
2008 (1)
1995 (1)
1985 (1)
1984 (2)
1979 (1)
1978 (1)

Thème

TRANSPORTS (6)
CADRE-JURIDIQUE (2)
CIRCULATION (2)
ECONOMIE (1)
ENVIRONNEMENT--PAYSAGE (1)
INFRASTRUCTURES--OUVRAGES-D'ART (1)
TOURISME--LOISIRS (1)

Type

Rapport (3)
Texte juridique (2)
Document graphique ou photographique (1)
Dossier (1)

Source

Journal officiel de la République... (1)

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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "France. Secrétariat d'Etat aux transports" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 8
Informazioni
Titre:
Faire avancer la France des transports, de la mer et de la pêche : bilan d'Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, août 2014-mai 2017
Auteurs:
VIDALIES, Alain | France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer | France. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche
Détail
Titre:
Etalement des vacances 1985
Auteurs:
France. Ministère de l'urbanisme, du logement et des transports | France. Ministère du commerce, de l'artisanat et du tourisme | France. Secrétariat d'Etat à la jeunesse et aux sports
Détail
Titre:
Guide des transports à l'usage des personnes a mobilité réduite. 2ème éd. Préf. Jean Auroux
Auteurs:
France. Secrétariat d'Etat aux transports | France. Comité de liaison pour le transport des personnes handicapées
Détail
Titre:
Bruit ferroviaire. Rapport sur les connaissances disponibles et propositions de recherches
Auteurs:
France. Délégation à la qualité de la vie | France. Secrétariat d'Etat aux transports
Détail
Titre:
Evaluation de l'accessibilité des transports en commun en site urbain : accessibilité physique, accessibilité financière
Auteurs:
DOMERGUE, Jacques | France. Secrétariat d'Etat aux transports
Détail
Titre:
Arrête du 30-05-1979 relatif à l'exécution de transports occasionnels par des transporteurs routiers internationaux de voyageurs
Source:
Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Auteurs:
France. Secrétariat d'Etat aux transports
Détail
Titre:
Coordination et harmonisation des transports ferroviaires et routiers: décret no 49-1473 du 14 novembre 1949 (modifie) mis à jour au 12 janvier 1978 en ce qui concerne les transports de voyageurs
Auteurs:
France. Secrétariat d'Etat aux transports
Détail
Titre:
Instruction cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructure de transport, jointe à la circulaire du 3 octobre 1995 du secrétaire d'état aux transports
Auteurs:
France. Secrétariat d'Etat aux transports
Détail
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Archives extraits: 8
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Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

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