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Base de données

Urbamet (FR) (8)

Auteur

GUIBAL, Michel (8)
GOULARD, Guillaume (1)
MAUGUE, Christine (1)
RAPP, Lucien (1)

Date

1996 (1)
1995 (1)
1994 (1)
1993 (1)
1992 (1)
1991 (1)
1989 (1)
1988 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (8)
ECONOMIE (2)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (1)

Type

Texte juridique (4)
Monographie (1)

Source

L'Actualité juridique. Droit... (2)
Le Moniteur des travaux publics et du... (1)

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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "GUIBAL, Michel" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 8
Informazioni
Titre:
Actualité des marchés publics
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
GOULARD, Guillaume | MAUGUE, Christine | GUIBAL, Michel
Détail
Titre:
Contrats des collectivités locales. A jour au 1er avril 1995
Auteurs:
GUIBAL, Michel | RAPP, Lucien
Détail
Titre:
Code des marches publics annote et commente. 2ème édition mise à jour et augmentée
Auteurs:
GUIBAL, Michel
Détail
Titre:
Mémento des marches publics
Auteurs:
GUIBAL, Michel
Détail
Titre:
Réforme (la) du contentieux administratif; une analyse de la loi et de ses conséquences en matière de marches publics de travaux
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
GUIBAL, Michel
Détail
Titre:
Commentaire de la loi no 91-3 du 3 janvier 1991 relative à la transparence et à la régularité des procédures de marches et soumettant la passation de certains contrats à des règles de publicité et de mise en concurrence
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
GUIBAL, Michel
Détail
Titre:
Code des marches publics annote et commente. 4ème édition mise à jour et augmentée (août 1992)
Auteurs:
GUIBAL, Michel
Détail
Titre:
Code des marches publics. Réglementation française-réglementation communautaire. Recueil des textes officiels, annote et commente
Auteurs:
GUIBAL, Michel
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 8
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