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Base de données

Urbamet (FR) (12)

Auteur

HUGOT, Jean (12)
BOUYSSOU, Fernand (5)
LEPELTIER, Daniel (2)
SIZAIRE, Daniel (2)
BEZ, Jean-Marie (1)
LEPELTIER, D. (1)
THUILLIER, Hugues (1)

Date

2000 (1)
1994 (1)
1992 (2)
1988 (2)
1987 (1)
1985 (1)
1982 (2)
1980 (1)
1979 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (11)
HABITAT--LOGEMENT (3)
FONCIER--PROPRIETE (2)
AMENAGEMENT-URBAIN (1)

Type

Monographie (6)
Texte juridique (5)

Source

Semaine juridique. (FRA). (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "HUGOT, Jean" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 12
Informazioni
Titre:
Locataires et propriétaires. Loi Quilliot commentée article par article
Auteurs:
HUGOT, Jean | LEPELTIER, Daniel | THUILLIER, Hugues
Détail
Titre:
Droit de préemption urbain et zones d'aménagement diffère. Commentaires. Formules. Textes
Auteurs:
HUGOT, Jean | BEZ, Jean-Marie
Détail
Titre:
Code de la construction et de l'habitation 1979
Auteurs:
HUGOT, Jean | LEPELTIER, D.
Détail
Titre:
Contrat (Le) de construction d'une maison individuelle. Loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990, décrets n° 91-1201 et 91-1202 du 27 novembre 1991. Commentaires, textes, formules
Auteurs:
SIZAIRE, Daniel | HUGOT, Jean
Détail
Titre:
Code de la construction et de l'habitation 1988 ; commenté et annoté
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | HUGOT, Jean
Détail
Titre:
Code de l'urbanisme 2000
Auteurs:
HUGOT, Jean | BOUYSSOU, Fernand
Détail
Titre:
Contrat (le) de construction d'une maison individuelle. Commentaires, textes, formules
Auteurs:
HUGOT, Jean | SIZAIRE, Daniel
Détail
Titre:
Nouveau (le) droit de préemption urbain. Loi no 85-729 du 18 juillet 1985
Auteurs:
HUGOT, Jean | LEPELTIER, Daniel
Détail
Titre:
Code de l'urbanisme commente et annote. Ed. 1988
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | HUGOT, Jean
Détail
Titre:
Lotissements et divisions foncières
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | HUGOT, Jean
Détail
Titre:
Code de l'urbanisme commente et annote : textes à jour au 1er mai 1994
Auteurs:
BOUYSSOU, Fernand | HUGOT, Jean
Détail
Titre:
Dernier (le) cocktail législatif en matière de logement
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
HUGOT, Jean
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 12
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

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