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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "JEGOUZO, Yves"

Informazioni
Titre: Opérations d'aménagement. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007' Auteurs: FATOME, Etienne \| JEGOUZO, Yves \| DENIZEAU, Charlotte \| Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)	Détail
Titre: Révision (La) du schéma directeur de la région Ile-de-France. Approche juridique Auteurs: BROUANT, Jean-Philippe \| JEGOUZO, Yves \| LEBRETON, Jean-Pierre \| Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)	Détail
Titre: Territorialisation (la) des politiques et du droit de l'habitat social Auteurs: BROUANT, Jean-Philippe \| JEGOUZO, Yves \| Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)	Détail
Titre: Droit (Le) de l'urbanisme de la Roumanie et son intégration dans l'Union européenne Auteurs: PEYLET, Roland \| CHAPUIS, Jean-Yves \| JEGOUZO, Yves \| et al. \| Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)	Détail
Titre: Contenu et articulation des contrats d'agglomération. in : "Contractualisation et territoires : les contrats d'agglomération" Source: Cahiers du Gridauh. (FRA). Auteurs: JEGOUZO, Yves \| Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)	Détail
Titre: Loi (la) du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville et la globalisation des politiques urbaines. In : annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat. Année 1996 Auteurs: JEGOUZO, Yves \| Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)	Détail
Titre: Les 25 ans de la ZAC : colloque de Caen, 19 et 20 novembre 1992 Auteurs: MORAND-DEVILLER, Jacqueline \| MOREAU, Guy \| CHARLES, Hubert \| JEGOUZO, Yves \| PERINET-MARQUET, Hugues \| GIVAUDAN, Antoine \| BON, Pierre	Détail
Titre: Aménagement (L') des zones Trans-frontalières et le droit de l'urbanisme Auteurs: JACQUOT, Henri \| JEGOUZO, Yves \| GICQUEL, Jean \| DOLEZ, Bernard \| Association française de droit de l'urbanisme	Détail
Titre: Fiches environnement et urbanisme : textes de référence, jurisprudence, commentaires Auteurs: TURLIN, Monique \| JEGOUZO, Yves \| France. Ministère de l'environnement \| Association française de droit de l'urbanisme	Détail
Titre: Avenir (L?) des droits de préemption Auteurs: VANDERMEEREN, Roland \| PERIGNON, Sylvain \| HAUMONT, Francis \| JEGOUZO, Yves \| MONTECLERC, Marie-Christine de \| DUPORT, Jean-Pierre	Détail
Titre: Questions sur l?évolution du droit du logement social Auteurs: JEGOUZO, Yves \| BROUANT, Jean-Philippe \| DUJOLS, Dominique \| TUOT, Thierry	Détail
Titre: Le Conseil d'Etat délivre son imprimatur à la RT 2012 Source: Revue de droit immobilier Auteurs: JEGOUZO, Yves \| TREBULLE, François-Guy \| VAN LANG, Agathe \| FONBAUSTIER, Laurent	Détail
Titre: Urbanisme et environnement. Journées d'études et d'information, Orléans, 26 mai 1987 Source: Revue juridique du Centre ouest. (FRA). Auteurs: JEGOUZO, Yves \| HUBERT, Thierry \| BREVAN, Claude \| PRIEUR, Michel \| MINDU, Patrick	Détail
Titre: Contentieux (le) en matière d'urbanisme:le rôle des tribunaux administratifs Source: Bulldoc Auteurs: JEGOUZO, Yves \| TANGUY, Yann \| Centre de documentation de l'urbanisme (France)	Détail
Titre: Pratiques juridiques de l'urbanisme décentralise : les implications économiques Source: Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R Auteurs: BAZIN, Marcel \| JEGOUZO, Yves \| BOUYSSOU, Fernand \| CATHELINEAU, Jean	Détail
Titre: Actualité du Grenelle de l'environnement. Dossier Source: L'Actualité juridique. Droit administratif Auteurs: JEGOUZO, Yves \| LAHORGUE, Marie-Béatrice \| HELIN, Jean-Claude \| DELAUNAY, Bénédicte	Détail
Titre: Fermeture d'exploitation : l'obligation pour le préfet de fixer l'usage futur du site Source: Revue de droit immobilier Auteurs: JEGOUZO, Yves \| TREBULLE, François-Guy \| VAN LANG, Agathe \| FONBAUSTIER, Laurent	Détail
Titre: Nouveaux développements du contentieux administratif des antennes relais Source: Revue de droit immobilier Auteurs: JEGOUZO, Yves \| TREBULLE, François-Guy \| VAN LANG, Agathe \| FONBAUSTIER, Laurent	Détail
Titre: La planification territoriale stratégique : entre droit souple et droit double Source: Cahiers du Gridauh. (FRA). Auteurs: Fatôme, Etienne \| Jegouzo, Yves \| Jacquot, Henri \| Priet, François \| Cocquière, Alexandra	Détail
Titre: Rénovation du régime de l'eau Source: L'Actualité juridique. Droit administratif Auteurs: JEGOUZO, Yves \| RICHER, Laurent \| THIEFFRY, Patrick	Détail

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