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Urbamet (FR) (9)

Auteur

JOYE, Jean-François (8)
ALBERT, Jean-Luc (1)
BARQUE, François (1)
BOUVIER, Michel (1)
CALVI-REVEYRON, Monique (1)
CAMBY, Jean-Pierre (1)
CHAMARD-HEIM, Caroline (1)
COCQUIERE, Alexandra (1)
DELON-DESMOULIN, Corinne (1)
DOUAT, Etienne (1)
EDDAZI, Fouad (1)
ESCLASSAN, Marie-Christine (1)
GUIGUE, Alexandre (1)
HELIN, Jean-Claude (1)
JACQUOT, Henri (1)
JOYE, (Jean-François) (1)
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MOLAND, Robert (1)
ORSINI, Gilbert (1)
PLANCHET, Pascal (1)
PRAT, Michel-Pierre (1)
SAIDJ, Luc (1)
STRUILLOU, Jean-François (1)

Date

2017 (1)
2014 (1)
2013 (1)
2012 (1)
2010 (2)
2009 (1)
2007 (1)
2005 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (7)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (3)
AMENAGEMENT-URBAIN (2)
ADMINISTRATION-PUBLIQUE (1)
AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE (1)
FONCIER--PROPRIETE (1)

Type

Article de périodique (2)
Monographie (1)

Source

L'Actualité juridique. Droit... (3)
Cahiers du Gridauh. (FRA). (1)
Construction urbanisme (1)
Construction urbanisme : l'actualité... (1)
Etudes foncières (1)
Revue française de finances publiques (1)

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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "JOYE, Jean-François" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 9
Informazioni
Titre:
Principe (Le) de sincérité en finances publiques
Source:
Revue française de finances publiques
Auteurs:
SAIDJ, Luc | JOYE, Jean-François | GUIGUE, Alexandre | ORSINI, Gilbert | ESCLASSAN, Marie-Christine | CHAMARD-HEIM, Caroline | DELON-DESMOULIN, Corinne | PRAT, Michel-Pierre | BARQUE, François | ALBERT, Jean-Luc | CALVI-REVEYRON, Monique | MOLAND, Robert | DOUAT, Etienne | CAMBY, Jean-Pierre | BOUVIER, Michel
Détail
Titre:
Evaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale
Source:
Cahiers du Gridauh. (FRA).
Auteurs:
COCQUIERE, Alexandra | EDDAZI, Fouad | HELIN, Jean-Claude | JACQUOT, Henri | JOYE, Jean-François | LEROUSSEAU, Nicole | MANSON, Corinne | PLANCHET, Pascal | STRUILLOU, Jean-François
Détail
Titre:
Pratique des droits de préemption
Auteurs:
JOYE, Jean-François
Détail
Titre:
Intégrer l'urbanisme commercial dans l'urbanisme général
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
JOYE, Jean-François
Détail
Titre:
Unité (L') touristique nouvelle après la loi Montagne 2 : mode d'emploi d'une espèce juridique endémique
Source:
Construction urbanisme
Auteurs:
JOYE, Jean-François
Détail
Titre:
Encadrer localement l'urbanisme en zone de montagne : recours au droit adapté aux massifs ou crédibilité du droit commun ?
Source:
Construction urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier. (FRA).
Auteurs:
JOYE, (Jean-François)
Détail
Titre:
Droit de préemption urbain et intercommunalités : des mutations nécessaires ?
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
JOYE, Jean-François
Détail
Titre:
Nouveau (Le) pouvoir de police du président d'un établissement public de coopération intercommunale
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
JOYE, Jean-François
Détail
Titre:
Réforme (La) de l'urbanisme commercial par la loi du 18 juin 2014
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
JOYE, Jean-François
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 9
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