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Base de données

Urbamet (FR) (11)

Auteur

LAFOND, Jacques (11)
LAFOND, Francis (3)
DERRUPPE, Jean (1)
ROZES, Louis (1)
STEMMER, Bernard (1)
VIAL PEDROLETTI, Béatrice (1)

Date

2008 (1)
2002 (1)
1999 (2)
1990 (1)
1989 (2)
1987 (4)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (10)
HABITAT--LOGEMENT (9)

Type

Monographie (5)
Texte juridique (1)

Source

Administrer (4)
Droit et ville (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "LAFOND, Jacques" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 11
Informazioni
Titre:
Code des Baux 1999. Baux d'habitation - Baux professionnels - Baux commerciaux. Commenté et annoté
Auteurs:
DERRUPPE, Jean | LAFOND, Jacques | VIAL PEDROLETTI, Béatrice
Détail
Titre:
Code de la copropriété 2000 commenté et annoté
Auteurs:
LAFOND, Jacques | STEMMER, Bernard
Détail
Titre:
Table ronde sur le nouveau droit des loyers (loi du 6 juillet 1989)
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ROZES, Louis | LAFOND, Jacques
Détail
Titre:
Diagnostics (Les) immobiliers : amiante, plomb, termites, loi Carrez. Obligations et responsabilités des diagnostiqueurs, vendeurs, bailleurs et professionnels de l'immobilier
Auteurs:
LAFOND, Jacques
Détail
Titre:
Loi Méhaignerie: les baux de moins de trois ans
Source:
Administrer
Auteurs:
LAFOND, Jacques
Détail
Titre:
Baux (les) en cours et la loi Méhaignerie: cas pratiques
Source:
Administrer
Auteurs:
LAFOND, Jacques
Détail
Titre:
Augmentations (les) de loyer pendant la période transitoire instituée par la loi Méhaignerie: l'imbroglio
Source:
Administrer
Auteurs:
LAFOND, Jacques
Détail
Titre:
Loyers (Les) d'habitation après la loi du 6 juillet 1989
Source:
Administrer
Auteurs:
LAFOND, Jacques
Détail
Titre:
Baux (Les) d'habitation. 5ème édition
Auteurs:
LAFOND, Jacques | LAFOND, Francis
Détail
Titre:
Baux (Les) d'habitation du secteur privé après la loi Méhaignerie. Commentaires, textes et formules. Préface de Luc Dejoie
Auteurs:
LAFOND, Francis | LAFOND, Jacques
Détail
Titre:
Baux (les) d'habitation après la loi du 6 juillet 1989
Auteurs:
LAFOND, Jacques | LAFOND, Francis
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 11
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URBADOC

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Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

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