• helpdesk@nexusfi.it
  • IT
  • EN
  • DE
  • FR
  • ES
URBADOC logo
  • Home
  • Urbadoc
    • Archinet
    • Orlis
  • Conditions
  • Fonctionnalité
  • Contacts
  • Home
  • Urbadoc
    • Archinet
    • Orlis
  • Conditions
  • Fonctionnalité
  • Contacts

Recherche par champ

Reset
Reset

Filtres

Filtres appliqués

Aucun filtre appliqué

Filtres

Base de données

Urbamet (FR) (18)
Urbaterr (ES) (2)

Auteur

MODERNE, Franck (16)
MODERNE, FRANCK (2)
MODERNE, Franck (dir.) (2)
BON, Pierre (dir.) (1)
DEPRIMOZ, Jacques (1)
GENEVOIS, Bruno (1)
HOCREITERE, Patrick (1)
MESNARD, André-Hubert (1)
SMETS, Henri (1)
Société civile d'études pour l'équipement rural et urbain (Paris) (1)
TOMAZIN, Daniel (1)
UNIV. PARIS, FRANCIA (1)

Date

1998 (1)
1997 (1)
1994 (1)
1993 (1)
1992 (1)
1988 (1)
1986 (3)
1985 (1)
1983 (4)
1982 (1)
1981 (1)
1978 (1)
1977 (1)
1974 (1)
1970 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (14)
AMENAGEMENT-URBAIN (4)
ECONOMIE (4)
ADMINISTRATION-PUBLIQUE (2)
AMENAGEMENT-RURAL (2)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (2)
RESSOURCES--NUISANCES (2)
SCIENCES-HUMAINES (2)
ADMINISTRACION PUBLICA (1)
ENVIRONNEMENT--PAYSAGE (1)
MEDIO RURAL (1)

Type

Monographie (3)
Article de périodique (1)
Rapport (1)

Source

Annales de la voirie et de... (2)
Le Moniteur des travaux publics et du... (2)
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R (2)
Revue française de droit administratif (2)
Annuaire des pays de l'océan indien.... (1)
Documentación Administrativa (1)
Droit et ville (1)
Développement et civilisations. (FRA). (1)
L'Actualité juridique. Droit... (1)
Notes et études documentaires (1)
Revista de Administración Pública (1)
Revue juridique de l'environnement (1)

Recherches fréquentes

  • Nouvelle recherche
  • Archinet (IT)
  • Urbamet (FR)
  • Dernière recherche

Se connecter

Retour

Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "MODERNE, Franck" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 20
Informazioni
Titre:
Service public de l'assainissement individuel. Aspects juridiques
Auteurs:
MODERNE, Franck | Société civile d'études pour l'équipement rural et urbain (Paris)
Détail
Titre:
Colloque sur les risques naturels et technologiques majeurs : aspects juridiques. Commission responsabilité et assurances
Source:
Droit et ville
Auteurs:
MODERNE, Franck | DEPRIMOZ, Jacques | TOMAZIN, Daniel | SMETS, Henri
Détail
Titre:
Pratiques juridiques de l'urbanisme décentralise : l'encadrement juridique
Source:
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R
Auteurs:
MESNARD, André-Hubert | HOCREITERE, Patrick | MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Espagne (l') aujourd'hui, dix années de gouvernement socialiste (1982-1992)
Source:
Notes et études documentaires
Auteurs:
MODERNE, Franck | BON, Pierre (dir.)
Détail
Titre:
PROBLEMAS ACTUALES DE LA COORDINACION ADMINISTRATIVA EN FRANCIA
Source:
Documentación Administrativa
Auteurs:
MODERNE, FRANCK | UNIV. PARIS, FRANCIA
Détail
Titre:
Principes fondamentaux, principes généraux
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
GENEVOIS, Bruno | MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Nouvelles (les) compétences locales. De la loi du 7 janvier 1983 à la loi du 25 janvier 1985
Auteurs:
MODERNE, Franck (dir.)
Détail
Titre:
Nouvelle (la) décentralisation. Sous la direction de Franck moderne
Auteurs:
MODERNE, Franck (dir.)
Détail
Titre:
Contrats (les) de maîtrise d'oeuvre des sociétés d'économie mixte (observations sur une réglementation éclatée)
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Fonction (La) de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Structures (les) gonflables dans l'environnement urbanistique observations sous conseil d'état, 28 janvier 1987, ministre de l'urbanisme et du logement c/ Billaud et autres
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Décompte (le) général et définitif des marches de travaux publics
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Faute (la) du maître de l'ouvrage dans le contentieux de la responsabilité décennale des constructeurs, en droit public, note Franck moderne sous C.E. sect. 21 octobre 1977
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Projets (les) d'intérêt général ou une anticipation des règles juridiques
Source:
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Modification (la) des documents de lotissement à la demande ou avec l'accord des Colotis
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Sous-traitance (la) des marches publics
Source:
Annales de la voirie et de l'environnement
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Planification (la) urbaine à l'heure de la décentralisation
Source:
Annales de la voirie et de l'environnement
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Villages communautaires et socialisme tanzanien
Source:
Développement et civilisations. (FRA).
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
Etude comparative de deux institutions socialistes du développement rural dans l'océan indien: le Fokonolona malgache et le village Ujamaa tanzanien
Source:
Annuaire des pays de l'océan indien. (FRA).
Auteurs:
MODERNE, Franck
Détail
Titre:
LAS COLECTIVIDADES LOCALES Y EL URBANISMO EN FRANCIA EN EL MARCO DE LA NUEVA DESCENTRALIZACION
Source:
Revista de Administración Pública
Auteurs:
MODERNE, FRANCK
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 20
Retour

URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

urbandata

Projet soutenu par l'Association Urbandata
Le logiciel a été créé et mis en œuvre par NEXUS IT

© POWERED BY AQUARIUS 1.2 | NEXUS IT

  • Politique de Confidentialité