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Base de données

Urbamet (FR) (35)
Urbaterr (ES) (1)

Auteur

MORAND-DEVILLER, Jacqueline (34)
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France) (2)
MOREAU, Guy (2)
ANTOLINI, André (1)
BON, Pierre (1)
CHARLES, Hubert (1)
Chambre de commerce et d'industrie (Paris) (1)
FATOME, Etienne (1)
GIVAUDAN, Antoine (1)
HOCREITERE, Patrick (1)
HOSTIOU, René (1)
JEGOUZO, Yves (1)
MONCHAMBERT, Sabine (1)
MORAND-DEVILLER, Jacqueline (préf.) (1)
MORENO, Dominique (1)
Morand-Deviller, Jacqueline (1)
PERINET-MARQUET, Hugues (1)
RICARD, Michel (1)
Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Francia (1)

Date

2013 (1)
2009 (2)
2006 (3)
2005 (1)
2003 (1)
2001 (2)
2000 (1)
1999 (2)
1998 (1)
1995 (1)
1994 (2)
1993 (1)
1992 (4)
1991 (1)
1988 (1)
1987 (1)
1986 (3)
1985 (2)
1983 (1)
1982 (2)
1981 (1)
1979 (2)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (30)
AMENAGEMENT-URBAIN (22)
ENVIRONNEMENT--PAYSAGE (7)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (4)
ARCHITECTURE (3)
FONCIER--PROPRIETE (2)
CONSTRUCTION (1)
ORDENACION DEL TERRITORIO (1)
RESSOURCES--NUISANCES (1)
SCIENCES-HUMAINES (1)

Type

Monographie (12)
Texte juridique (2)
Dossier (1)

Source

Semaine juridique. (FRA). (5)
La Revue administrative (3)
Droit et ville (2)
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R (2)
Revue juridique de l'environnement (2)
Cahiers de l'Iau île-de-France. (FRA). (1)
L'Actualité juridique. Droit... (1)
Les Petites affiches, La loi (1)
Revista Catalana de Dret Públic (1)
Revue du droit public et de la... (1)
Revue française de droit administratif (1)
Urbanisme (1)

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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "MORAND-DEVILLER, Jacqueline" 
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Archives extraits: 36
Informazioni
Titre:
Actualité (L') des secteurs sauvegardés. in : "Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat. 2006"
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Pouvoir (Le) des architectes des bâtiments de France à l'égard des autorisations d'urbanisme : "tact et mesure" d'une réforme. In : Annuaire français du Droit de l'Urbanisme et de l'Habitat 1999
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Urbanisme et équipement commercial
Auteurs:
MORENO, Dominique | MORAND-DEVILLER, Jacqueline (préf.) | Chambre de commerce et d'industrie (Paris)
Détail
Titre:
Les 25 ans de la ZAC : colloque de Caen, 19 et 20 novembre 1992
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline | MOREAU, Guy | CHARLES, Hubert | JEGOUZO, Yves | PERINET-MARQUET, Hugues | GIVAUDAN, Antoine | BON, Pierre
Détail
Titre:
Colloque national sur "sécurité juridique des constructeurs et droit de l'urbanisme", Caen, 8-9 novembre 1990
Source:
Droit et ville
Auteurs:
FATOME, Etienne | MORAND-DEVILLER, Jacqueline | ANTOLINI, André | HOCREITERE, Patrick
Détail
Titre:
Actualité du droit de l'urbanisme en France: les finalités environnementales et sociales [Actualidad del derecho urbanístico en Francia: las finalidades medioambientales y sociales]
Source:
Revista Catalana de Dret Públic
Auteurs:
Morand-Deviller, Jacqueline | Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Francia
Détail
Titre:
Pratiques juridiques de l'urbanisme décentralise : les contraintes démocratiques
Source:
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline | HOSTIOU, René | RICARD, Michel
Détail
Titre:
Nouvelles (les) responsabilités des collectivités locales
Source:
Revue du droit public et de la science politique. (FRA).
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline | MONCHAMBERT, Sabine
Détail
Titre:
Table ronde no 1: procédure de création de la ZAC
Source:
Droit et ville
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline | MOREAU, Guy
Détail
Titre:
Environnement (L') et le droit. 2ème édition
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Droit (Le) de l'environnement. 7ème édition mise à jour
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Droit de l'urbanisme. 6ème éd.
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Droit de l'urbanisme. 5eme édition 2001
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Droit (Le) de l'environnement. 9ème édition mise à jour
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Droit (Le) de l'environnement. 4ème édition mise à jour
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Ou va le droit de l'urbanisme et de l'environnement?
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Charte (La) de l'environnement et le débat idéologique
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Protection du patrimoine architectural: le débat esthétique n'aura pas lieu
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Instruments (les) juridiques de la participation et de la contestation des décisions d'aménagement
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
Titre:
Apport (l') de la loi d'orientation pour la ville
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline
Détail
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Archives extraits: 36
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