Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "PANDRAUD, Robert"| Informazioni | |
|---|---|
|
Titre:
Rapport sur la XIIEME conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements de l'union européenne, tenue à Paris les 27 et 28 février 1995
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | GENTON, Jacques | ESTIER, Claude | GUENA, Yves | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur la recommandation de la commission en vue d'une recommandation du conseil visant à ce que soit mis un terme à la situation de déficit public excessif en France (n e 305)
Auteurs:
DE ROUX, Xavier | PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport de la Mission parlementaire relative à la création d'un Observatoire de la délinquance
Auteurs:
CARESCHE, Christophe | PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur les transports ferroviaires et l'Europe
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | CHOLLET, Paul | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur les relations entre l'union européenne et les pays tiers méditerranéens
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | GALIZI, Francis | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur le programme de travail de la commission européenne pour 1997
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur la politique commerciale de l'union européenne
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur l'Europe et son industrie aérospatiale
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur les modalités de la mise en oeuvre de la monnaie unique
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur la XIEME conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements de l'union européenne, tenue à Bonn les 24 et 25 octobre 1994
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur le suivi des affaires européennes à l'assemblée nationale
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur l'état des travaux de la conférence intergouvernementale : tome 1, présentation générale et travaux de la délégation
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur le plan d'action pour l'achèvement du marché unique
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur les suites données aux résolutions adoptées par l'assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la constitution
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Rapport d'information sur le programme de travail de la commission européenne pour 1996
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|
|
|
Titre:
Du traite de Rome à l'union européenne élargie: trente-cinq ans de construction européenne (textes comparés)
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | France. Assemblée nationale
|