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Base de données

Urbamet (FR) (33)

Auteur

PERIGNON, Sylvain (31)
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France) (2)
JEGOUZO, Yves (2)
PERIGNON, Sylvain (coord.) (2)
AUBY, Jean-Bernard (1)
Association des études foncières (Paris) (1)
DELECLUSE, Jean-Luc (1)
DUPORT, Jean-Pierre (1)
GALAN, Pierre (1)
GROSSARD, Jacques (1)
HAUMONT, Francis (1)
HOCREITERE, Patrick (1)
JACQOT, Henri (1)
KAUFFMANN, Georges (1)
LAPAIRE, Jean-Pierre (1)
MALLARD, Jacques (1)
MARTIN, Olivier (1)
MAS, Jean-Paul (1)
MONTECLERC, Marie-Christine de (1)
MOREAU, Guy (1)
OLMI, Michel (1)
PIETTE, Jean-Jacques (1)
SALLEZ, Alain (1)
SAUVEZ, Marc (1)
TROUDE, Pierre-Henri (1)
VANDERMEEREN, Roland (1)
et al. (1)

Date

2013 (1)
2012 (2)
2009 (2)
2008 (2)
2007 (4)
2006 (1)
2005 (2)
2004 (2)
2003 (1)
2002 (2)
2001 (1)
2000 (1)
1999 (2)
1993 (1)
1991 (3)
1989 (1)
1986 (1)
1983 (1)
1982 (2)
1981 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (26)
AMENAGEMENT-URBAIN (18)
FONCIER--PROPRIETE (9)
HABITAT--LOGEMENT (4)
AMENAGEMENT-RURAL (2)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (1)
ECONOMIE (1)
TOURISME--LOISIRS (1)

Type

Monographie (7)
Rapport (1)

Source

Droit et ville (8)
L'Actualité juridique. Droit... (8)
Etudes foncières (3)
Géomètre (3)
Actualité juridique. Droit... (1)
Revue de droit immobilier (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "PERIGNON, Sylvain" 
Page 1 sur 2 1 2 »
Archives extraits: 33
Informazioni
Titre:
Négociations (les) entreprises-collectivités locales, in: le sol de l'entreprise, 4e partie
Auteurs:
SAUVEZ, Marc | GROSSARD, Jacques | PERIGNON, Sylvain | DELECLUSE, Jean-Luc | LAPAIRE, Jean-Pierre | SALLEZ, Alain | TROUDE, Pierre-Henri | Association des études foncières (Paris)
Détail
Titre:
Changement de destination et changement d'affectation. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2003"
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Nouvelles (Les) modalités de gestion de la densité. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2004"
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Table ronde no 3: mode de réalisation de la ZAC et partenariat public-prive
Source:
Droit et ville
Auteurs:
MALLARD, Jacques | PIETTE, Jean-Jacques | JACQOT, Henri | MARTIN, Olivier | PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Avenir (L?) des droits de préemption
Auteurs:
VANDERMEEREN, Roland | PERIGNON, Sylvain | HAUMONT, Francis | JEGOUZO, Yves | MONTECLERC, Marie-Christine de | DUPORT, Jean-Pierre
Détail
Titre:
Colloque sur 'La réforme des autorisations d'urbanisme. Qu'est-ce qui change?', Toulouse, le 26 avril 2007
Source:
Droit et ville
Auteurs:
GALAN, Pierre | PERIGNON, Sylvain | MAS, Jean-Paul | et al.
Détail
Titre:
Table (quatrième) ronde sur "sécurité juridique des constructeurs et autorisations de lotir", colloque national à Caen, 8-9 novembre 1990
Source:
Droit et ville
Auteurs:
JEGOUZO, Yves | KAUFFMANN, Georges | PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Zones d'environnement protège- bilan et perspectives
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
HOCREITERE, Patrick | PERIGNON, Sylvain | OLMI, Michel
Détail
Titre:
Table (première) ronde sur "sécurité juridique des constructeurs et procédures d'expropriation et de préemption", colloque national à Caen, 8-9 novembre 1990
Source:
Droit et ville
Auteurs:
AUBY, Jean-Bernard | PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Droits (Les) de préemption
Source:
Géomètre
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain (coord.)
Détail
Titre:
Table (cinquième) ronde sur "sécurité juridique des constructeurs et zone d'aménagement concerte", colloque national à Caen, 8-9 nov. 1990
Source:
Droit et ville
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain | MOREAU, Guy
Détail
Titre:
Divisions (Les) foncières
Source:
Géomètre
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain (coord.)
Détail
Titre:
Nouvel (Le) ordre urbanistique : urbanisme, propriété, libertés
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Transfert (Le) de permis de construire. in : "Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat. 2005. Textes, jurisprudence, doctrine et pratiques"
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Nouveau (Le) régime des divisions foncières : lotissements, détachements, formulaires, cas pratiques
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Nouveau régime des divisions foncières : Lotissement, déclaration préalable, permis d'aménager. 2ème édition
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Nouveau (Le) certificat d'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Modification (La) du cahier des charges du lotissement
Source:
Actualité juridique. Droit immobilier. (FRA).
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Ouvrages complexes et droit de l'urbanisme
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
Détail
Titre:
Nouveau (Le) régime du changement d'usage des locaux d'habitation
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
Détail
Page 1 sur 2 1 2 »
Archives extraits: 33
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Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

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