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Base de données

Urbamet (FR) (5)

Auteur

PHEMOLANT, Brigitte (5)
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France) (3)
BAFFERT, Philippe (1)
CHARLES, Hubert (1)
GELU, Christian (1)
MAUGUE, Christine (1)
SOLER-COUTEAUX, Pierre (1)
Syndicat national des aménageurs-lotisseurs (Paris) (1)
TREMEAU, Jérôme (1)
et al. (1)

Date

2007 (2)
2002 (1)
2001 (2)

Thème

AMENAGEMENT-URBAIN (5)
CADRE-JURIDIQUE (5)
HABITAT--LOGEMENT (1)

Type

Monographie (4)

Source

L'Actualité juridique. Droit... (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "PHEMOLANT, Brigitte" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 5
Informazioni
Titre:
Permis de construire et autorisations d'urbanisme après le décret du 5 janvier 2007. Quels changements? Actes de la journée d'études organisée par le GRIDAUH, à la maison du barreau, Paris, 21 mars 2007. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007'
Auteurs:
PHEMOLANT, Brigitte | TREMEAU, Jérôme | MAUGUE, Christine | et al. | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
A propos des POS/PLU. In : Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2002
Auteurs:
CHARLES, Hubert | PHEMOLANT, Brigitte | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Outils (Les) de l'urbanisme pour le renouvellement urbain. In : Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2001. Dossier spécial "La loi solidarité et renouvellement urbains"
Auteurs:
PHEMOLANT, Brigitte | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Loi (La) SRU et les aménageurs
Auteurs:
PHEMOLANT, Brigitte | BAFFERT, Philippe | GELU, Christian | SOLER-COUTEAUX, Pierre | Syndicat national des aménageurs-lotisseurs (Paris)
Détail
Titre:
Présentation générale de la réforme
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PHEMOLANT, Brigitte
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 5
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