• helpdesk@nexusfi.it
  • IT
  • EN
  • DE
  • FR
  • ES
URBADOC logo
  • Home
  • Urbadoc
    • Archinet
    • Orlis
  • Conditions
  • Fonctionnalité
  • Contacts
  • Home
  • Urbadoc
    • Archinet
    • Orlis
  • Conditions
  • Fonctionnalité
  • Contacts

Recherche par champ

Reset
Reset

Filtres

Filtres appliqués

Aucun filtre appliqué

Filtres

Base de données

Urbamet (FR) (12)

Auteur

PITTARD, Yves (12)
Groupe universitaire de recherche en droit de l'urbanisme et de l'aménagement (Nantes) (1)
HOSTIOU, René (1)
JEGOUZO, Yves (1)
PRATS, Yves (1)
TANGUY, Yann (1)
TOURET, Bernard (1)

Date

2015 (1)
2006 (1)
2002 (1)
1995 (1)
1984 (2)
1981 (1)
1980 (2)
1979 (2)
1976 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (11)
AMENAGEMENT-URBAIN (8)
ENVIRONNEMENT--PAYSAGE (2)
FONCIER--PROPRIETE (2)

Type

Monographie (3)
Article de périodique (1)

Source

L'Actualité juridique. Propriété... (4)
Droit et ville (1)
Etudes foncières (1)
L'Actualité juridique. Droit... (1)
Revue juridique de l'environnement (1)
Urbanisme (1)

Recherches fréquentes

  • Nouvelle recherche
  • Archinet (IT)
  • Urbamet (FR)
  • Dernière recherche

Se connecter

Retour

Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "PITTARD, Yves" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 12
Informazioni
Titre:
Cas et dossiers d'aménagement et d'urbanisme : 2 - une Z.A.C. : commune et promoteur en conflit
Auteurs:
PITTARD, Yves | TANGUY, Yann | Groupe universitaire de recherche en droit de l'urbanisme et de l'aménagement (Nantes)
Détail
Titre:
Dérogation (la) d'urbanisme. Le droit et la pratique
Auteurs:
PRATS, Yves | PITTARD, Yves | TOURET, Bernard
Détail
Titre:
Urbanisme:jurisprudence administrative et judiciaire pour l'année 1979
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
HOSTIOU, René | PITTARD, Yves
Détail
Titre:
Droit (le) de l'urbanisme
Auteurs:
JEGOUZO, Yves | PITTARD, Yves
Détail
Titre:
Juge (le) administratif, juge vert? Le point de vue d'un avocat
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
PITTARD, Yves
Détail
Titre:
Variations autour de l'article L. 600-1 du code de l'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PITTARD, Yves
Détail
Titre:
Permis (Le) de construire et le stationnement. In : Les actes et les opérations d'urbanisme, "La loi SRU et le droit de l'urbanisme" Toulouse 25 et 26 octobre 2001
Source:
Droit et ville
Auteurs:
PITTARD, Yves
Détail
Titre:
Directive (la) d'aménagement national relative à la protection du littoral
Source:
Urbanisme
Auteurs:
PITTARD, Yves
Détail
Titre:
Jurisprudence (la) judiciaire pour l'année 1981
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
PITTARD, Yves
Détail
Titre:
Jurisprudence (la) judiciaire pour l'année 1983
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
PITTARD, Yves
Détail
Titre:
Jurisprudence (la) judiciaire pour l'année 1980
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
PITTARD, Yves
Détail
Titre:
Exproprier en ZAC : attention danger
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
PITTARD, Yves
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 12
Retour

URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

urbandata

Projet soutenu par l'Association Urbandata
Le logiciel a été créé et mis en œuvre par NEXUS IT

© POWERED BY AQUARIUS 1.2 | NEXUS IT

  • Politique de Confidentialité