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Base de données

Urbamet (FR) (4)

Auteur

France. Assemblée nationale (4)
POIGNANT, Serge (4)
France. Sénat (1)
HERTH, Antoine (1)
REVOL, Henri (1)
TOURTELIER, Philippe (1)

Date

2008 (1)
2006 (1)
2005 (1)
1996 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (3)
RESSOURCES--NUISANCES (3)
ECONOMIE (1)

Type

Rapport (4)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "POIGNANT, Serge" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 4
Informazioni
Titre:
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation sur l'énergie
Auteurs:
POIGNANT, Serge | REVOL, Henri | France. Sénat | France. Assemblée nationale
Détail
Titre:
Rapport d'information sur la mise en application de la loi no 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique
Auteurs:
POIGNANT, Serge | TOURTELIER, Philippe | France. Assemblée nationale
Détail
Titre:
Rapport d'information sur la mise en application de l'article 4 de la loi no 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique et des articles 48 et 49 de la loi no 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole fixant les objectifs de développement des biocarburants et établissant le régime juridique des huiles végétales pures
Auteurs:
POIGNANT, Serge | HERTH, Antoine | France. Assemblée nationale
Détail
Titre:
Rapport d'information sur les autoroutes de l'information et la francophonie
Auteurs:
POIGNANT, Serge | France. Assemblée nationale
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 4
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

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