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Base de données

Urbamet (FR) (8)

Auteur

POUJADE, Bernard (7)
MEYER, François (2)
BONICHOT, Jean-Claude (1)
DIETSCH, François (collab.) (1)
Meyer, François (collab.) (1)
POUJADE, Bernard (dir.) (1)

Date

2011 (1)
2006 (1)
2005 (1)
2000 (1)
1998 (2)
1997 (1)
1996 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (7)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (4)
AMENAGEMENT-URBAIN (1)
ECONOMIE (1)
HABITAT--LOGEMENT (1)

Type

Texte juridique (1)
Monographie (1)

Source

L'Actualité juridique. Propriété... (2)
La Gazette des communes (2)
Bulletin de jurisprudence de droit de... (1)
Le Courrier des maires et des élus... (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "POUJADE, Bernard" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 8
Informazioni
Titre:
Année (l') juridique des collectivités locales. Un an de jurisprudence et de réponses ministérielles. Sélection du 1er juin 1997 au 30 mai 1998
Auteurs:
POUJADE, Bernard (dir.) | DIETSCH, François (collab.) | Meyer, François (collab.)
Détail
Titre:
Droit de l'urbanisme
Auteurs:
POUJADE, Bernard | BONICHOT, Jean-Claude
Détail
Titre:
Responsabilité (la) pénale des personnes morales de droit public
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
POUJADE, Bernard | MEYER, François
Détail
Titre:
Cinquante questions sur la juridiction administrative
Source:
Le Courrier des maires et des élus locaux
Auteurs:
POUJADE, Bernard | MEYER, François
Détail
Titre:
Catégories (les) d'immeubles assujettis à la taxe locale d'équipement
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
POUJADE, Bernard
Détail
Titre:
Pouvoirs (les) des directeurs d'OPHLM
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
POUJADE, Bernard
Détail
Titre:
GIP (Les) : création et fonctionnement
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
POUJADE, Bernard
Détail
Titre:
Réforme (La) de la fiscalité de l'urbanisme : une simplification encore imparfaite
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
POUJADE, Bernard
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 8
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Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

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