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Base de données

Urbamet (FR) (8)

Auteur

RAPP, Lucien (8)
DURAND, Guy (1)
DURUPTY, Michel (1)
GAUDEMET, Mathieu (1)
GUIBAL, Michel (1)

Date

2006 (1)
2005 (1)
1996 (1)
1995 (2)
1993 (1)
1988 (1)
1984 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (6)
ECONOMIE (3)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (2)
ARCHITECTURE (1)
TRANSPORTS (1)

Type

Texte juridique (1)

Source

L'Actualité juridique. Droit... (2)
Droit et ville (1)
Le Moniteur des travaux publics et du... (1)
Regards sur l'actualité : mensuel de... (1)
Revue française de droit administratif (1)
Revue française de finances publiques (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "RAPP, Lucien" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 8
Informazioni
Titre:
Entreprises publiques
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
DURUPTY, Michel | RAPP, Lucien
Détail
Titre:
Loi (la) du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale (suite et fin)
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
RAPP, Lucien | DURAND, Guy
Détail
Titre:
Contrats (Les) de partenariats public-privé
Source:
Regards sur l'actualité : mensuel de la vie publique en France
Auteurs:
GAUDEMET, Mathieu | RAPP, Lucien
Détail
Titre:
Contrats des collectivités locales. A jour au 1er avril 1995
Auteurs:
GUIBAL, Michel | RAPP, Lucien
Détail
Titre:
Aux origines du contrat de partenariat
Source:
Droit et ville
Auteurs:
RAPP, Lucien
Détail
Titre:
Cinq ans (1983-1987) d'évolution du secteur public français industriel et commercial
Source:
Revue française de finances publiques
Auteurs:
RAPP, Lucien
Détail
Titre:
TVA : les METP éligibles au fonds de compensation?
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
RAPP, Lucien
Détail
Titre:
Secteur (le) public démocratise
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
RAPP, Lucien
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 8
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Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

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