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Base de données

Urbamet (FR) (6)

Auteur

RAUNET, Michèle (6)
DONNIOU, Malicia (2)
BLANCHARD, Marie (1)
CHAUMONT, Magali (1)
FATOME, Etienne (1)
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France) (1)
JOUBERT, Alain (1)
MEUNIER, Pascale (1)

Date

2014 (2)
2011 (1)
2005 (1)
2003 (1)
1997 (1)

Thème

AMENAGEMENT-URBAIN (4)
CADRE-JURIDIQUE (4)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (1)
HABITAT--LOGEMENT (1)

Type

Monographie (3)
Article de périodique (1)

Source

Bulletin de jurisprudence de droit de... (2)
L'Actualité juridique. Droit... (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "RAUNET, Michèle" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 6
Informazioni
Titre:
Concessions (les) d'aménagement et la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville. In : annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat. Année 1996
Auteurs:
RAUNET, Michèle | FATOME, Etienne | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Accession (l') à la propriété du logement
Auteurs:
JOUBERT, Alain | RAUNET, Michèle | BLANCHARD, Marie | CHAUMONT, Magali
Détail
Titre:
Emprises ferroviaires et PLU. in : "Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat. 2005. Textes, jurisprudence, doctrine et pratiques"
Auteurs:
MEUNIER, Pascale | RAUNET, Michèle
Détail
Titre:
Grand Paris : une nouvelle vision de la gouvernance de l'aménagement en Ile-de-France
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
RAUNET, Michèle | DONNIOU, Malicia
Détail
Titre:
Loi ALUR : une nouvelle donne pour l'aménagement urbain ?
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
DONNIOU, Malicia | RAUNET, Michèle
Détail
Titre:
Zone d'aménagement concerté et plan local d'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
RAUNET, Michèle
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 6
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Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

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