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Base de données

Urbamet (FR) (6)

Auteur

ROZES, Louis (6)
AIRA, Max (1)
BOLELLI, Claude (1)
BOUYSSOU, Fernand (1)
LAFOND, Jacques (1)

Date

1989 (1)
1987 (2)
1985 (1)
1984 (2)

Thème

HABITAT--LOGEMENT (5)
CADRE-JURIDIQUE (4)

Source

Droit et ville (6)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "ROZES, Louis" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 6
Informazioni
Titre:
Loi (la) Méhaignerie
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ROZES, Louis | BOLELLI, Claude | AIRA, Max | BOUYSSOU, Fernand
Détail
Titre:
Table ronde sur le nouveau droit des loyers (loi du 6 juillet 1989)
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ROZES, Louis | LAFOND, Jacques
Détail
Titre:
Reformes (les) législatives récentes en matière de baux commerciaux
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ROZES, Louis
Détail
Titre:
Mise (la) en application des contrats de location
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ROZES, Louis
Détail
Titre:
Accords (les) collectifs de location dans l'immeuble en copropriété
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ROZES, Louis
Détail
Titre:
Application (l') de la loi Quilliot aux résidences secondaires et la détermination de la destination des lieux loués
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ROZES, Louis
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 6
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

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