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Base de données

Urbamet (FR) (4)

Auteur

SCHWING, Christel (4)
GRIMALDI, Olivier (Dir.) (1)
PITON, Marion (1)
S.C.P Braunstein Chollet Magnan Grimaldi (1)

Date

2007 (1)
2006 (1)
2004 (2)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (3)
ADMINISTRATION-PUBLIQUE (1)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (1)
FONCIER--PROPRIETE (1)

Type

Monographie (1)

Source

Etudes foncières (2)
L'Actualité juridique. Droit... (1)

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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "SCHWING, Christel" 
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Archives extraits: 4
Informazioni
Titre:
Code des marchés publics annoté (mise à jour au 1er septembre 2007)
Auteurs:
SCHWING, Christel | PITON, Marion | GRIMALDI, Olivier (Dir.) | S.C.P Braunstein Chollet Magnan Grimaldi
Détail
Titre:
Et si l'interprétation de la notion de fait générateur de la redevance pour création de bureaux en Ile-de-France était illégale ?
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
SCHWING, Christel
Détail
Titre:
Juge (Le), le maire et la Convention européenne : l'article L.480.5 du CU
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
SCHWING, Christel
Détail
Titre:
Refus (Le) de raccordement aux réseaux : la marge de manoeuvre des maires
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
SCHWING, Christel
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 4
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

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Le logiciel a été créé et mis en œuvre par NEXUS IT

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