Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "SOLER-COUTEAUX, Pierre"| Informazioni | |
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Titre:
Loi (La) Urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 : point final ou point de départ ? in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2004"
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titre:
Loi (La) SRU et les aménageurs
Auteurs:
PHEMOLANT, Brigitte | BAFFERT, Philippe | GELU, Christian | SOLER-COUTEAUX, Pierre | Syndicat national des aménageurs-lotisseurs (Paris)
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Titre:
Autorisations (Les) d'urbanisme. Permis de construire et déclaration de travaux
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre | GILLIG, David | STREBLER, Jean-Philippe
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Titre:
Permis (Le) d'aménager
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre | GILLIG, David | STREBLER, Jean-Philippe | DEBOUY, Christian
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Titre:
Code des marchés publics commenté et annoté
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre | LLORENS, François | ECKERT, Gabriel
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Titre:
Droit et financement du logement social
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre | LLORENS, François | LAVIELLE, Nadine
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Titre:
Sur les effets de l'annulation d'une demande de pièce complémentaire non transmise sur la décision d'opposition tacite à une déclaration née de ce défaut de transmission
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre | DECOUT-PAOLINI, Rémi
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Titre:
Ardente (L') obligation de 'grenelliser' les SCot
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre | STREBLER, Jean-Philippe
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Titre:
Loi (La) Elan et les documents d'urbanisme : les modifications adoptées et les évolutions annoncées
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre | STREBLER, Jean-Philippe
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Titre:
Droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise | SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Logement (Le) social, toujours en quête de l'efficacité
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre | LAVIELLE, Nadine
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Titre:
Analyse du contentieux de l'urbanisme du tribunal administratif de Strasbourg de 1987 à 1990
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Droit de l'urbanisme. 4ème édition
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Droit (Le) de l'urbanisme après la loi SRU : ni tout à fait le même, ni tout à fait un autre..
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Entrée (L') en vigueur du volet urbanisme de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains : la gestion de la transition
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Elaboration (L') du plan local d'urbanisme (PLU). In : Les prévisions et les règles d'urbanisme. "La loi SRU et le droit de l'urbanisme", Toulouse, 25 et 26 octobre 2001
Source:
Droit et ville
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Acte (L') de création d'une ZAC n'a pas à être compatible avec le document local d'urbanisme
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Schéma de mise en valeur de la mer et loi littoral
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Arrêtés (Les de cessibilité doivent être annulés par voie de conséquence de la résolution de la concession d'aménagement
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Arrêtés (Les de cessibilité doivent être annulés par voie de conséquence de la résolution de la concession d'aménagement
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SOLER-COUTEAUX, Pierre
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