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Base de données

Urbamet (FR) (3)

Auteur

STAHL, Jacques-Henri (3)
MADIOT, Yves (1)
MAUGUE, Christine (1)
TOUVET, Laurent (1)

Date

1997 (1)
1996 (1)
1994 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (3)
AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE (1)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (1)

Source

L'Actualité juridique. Droit... (2)
Revue française de droit administratif (1)

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Recherche effectuée avec les critères: Auteur "STAHL, Jacques-Henri" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 3
Informazioni
Titre:
Incertitudes (les) de la force juridique des contrats de plan : conseil d'état 25 octobre 1996 association estuaire-écologie
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
STAHL, Jacques-Henri | MADIOT, Yves
Détail
Titre:
Cadre (le) juridique des relations financières entre les sociétés d'économie mixte et les collectivités locales
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
MAUGUE, Christine | STAHL, Jacques-Henri
Détail
Titre:
Chronique générale de jurisprudence administrative française: accès aux documents administratifs, intercommunalité, procédure
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
TOUVET, Laurent | STAHL, Jacques-Henri
Détail
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Archives extraits: 3
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

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