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Base de données

Urbamet (FR) (17)

Auteur

TOMASIN, Daniel (17)
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France) (2)
AUSSEUR, François (1)
AXISA, François (1)
BLATTER, Jean-Pierre (1)
CASTON, Albert (1)
GEIB, Thibaut (1)
KARILA, Jean-Pierre (1)
ROZES, Luis (1)
SAINT-ALARY-HOUIN, Corinne (1)
THIOYE, Moussa (1)
VENIEL, Sabine (1)
WERTENSCHLAG, Bruno (1)
et al. (1)

Date

2012 (2)
2007 (2)
2004 (1)
2003 (1)
2001 (2)
2000 (1)
1998 (1)
1997 (1)
1995 (1)
1991 (1)
1988 (1)
1984 (1)
1982 (1)
1981 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (16)
HABITAT--LOGEMENT (8)
FONCIER--PROPRIETE (3)
CONSTRUCTION (2)
ARCHITECTURE (1)
ECONOMIE (1)

Type

Monographie (2)

Source

Droit et ville (13)
Actualité juridique. Droit... (1)
Revue de droit immobilier (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "TOMASIN, Daniel" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 17
Informazioni
Titre:
Copropriétés (Les) en difficulté. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2003"
Auteurs:
TOMASIN, Daniel | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Mesures (Les) relatives aux copropriétés en difficulté en 2003. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2004"
Auteurs:
TOMASIN, Daniel | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Responsabilités et assurances des constructeurs. Colloque du 1er et 2 mars 2007 à Toulouse
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel | THIOYE, Moussa | AUSSEUR, François | et al.
Détail
Titre:
Gestion immobilière et loi "simplification du droit" du 22 mars 2012. Dossier
Source:
Actualité juridique. Droit immobilier. (FRA).
Auteurs:
BLATTER, Jean-Pierre | TOMASIN, Daniel | WERTENSCHLAG, Bruno | GEIB, Thibaut
Détail
Titre:
Article (L') 72 de la loi SRU et les contrats de construction
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
SAINT-ALARY-HOUIN, Corinne | TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Table ronde sur responsabilité et assurance dans le domaine de la construction : bilan et perspectives. Toulouse, vendredi 30 septembre 1988
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel | KARILA, Jean-Pierre | CASTON, Albert
Détail
Titre:
Copropriétés (Les) en difficulté. Rencontres (les) USH midi pyrénées/IEJUC. Toulouse, 29 mars 2012
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel | VENIEL, Sabine | AXISA, François
Détail
Titre:
Journée d'actualité immobilière : actualité des baux d'habitation et de la copropriété, Toulouse, le 10 mars 1997
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ROZES, Luis | TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Particularités de l'intermédiation dans le domaine de l'immobilier
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Répartition des frais et des charges lors de la mutation des lots de copropriété
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Esprit (L') de la loi et la gestion des copropriétés
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Quelle copropriété pour le XXIème siècle? Les dispositions de la loi SRU du 13 décembre 2000 en matière de copropriété. In: L'avenir de la copropriété au XXème siècle. Colloque de l'Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, Toulouse, 22 mai 2001
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Retour sur la distinction entre lotissement et copropriété
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Mise (la) en copropriété de l'immeuble bâti
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Contrat (le) de location et le droit de la copropriété
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Devoir de conseil et indexation dans le contrat de construction de maison individuelle
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel
Détail
Titre:
Réflexions sur le régime juridique du contrat de construction de maisons individuelles (à propos de deux arrêts de cours d'appel)
Source:
Droit et ville
Auteurs:
TOMASIN, Daniel
Détail
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Archives extraits: 17
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