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Base de données

Urbamet (FR) (6)

Auteur

TOUVET, Laurent (6)
BOURDON, Jacques (1)
CORNET, Claire (1)
FERSTENBERT, Jacques (1)
MAUGUE, Christine (1)
SAVOIE, Henri (1)
STAHL, Jacques-Henri (1)

Date

2000 (1)
1998 (1)
1995 (1)
1994 (2)
1992 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (6)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (2)
ADMINISTRATION-PUBLIQUE (1)
AMENAGEMENT-URBAIN (1)

Type

Monographie (1)

Source

L'Actualité juridique. Droit... (3)
Les Cahiers de la fonction publique... (1)
Revue française de droit administratif (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "TOUVET, Laurent" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 6
Informazioni
Titre:
Grands (Les) arrêts du droit de la décentralisation. Préface de Renaud Denoix de Saint Marc
Auteurs:
TOUVET, Laurent | FERSTENBERT, Jacques | CORNET, Claire
Détail
Titre:
Chronique générale de jurisprudence administrative française: accès aux documents administratifs, intercommunalité, procédure
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
TOUVET, Laurent | STAHL, Jacques-Henri
Détail
Titre:
Fonction publique territoriale
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
BOURDON, Jacques | TOUVET, Laurent
Détail
Titre:
Urbanisme (l'): pour un droit plus efficace. Commentaire libre du rapport du conseil d'état
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
SAVOIE, Henri | TOUVET, Laurent
Détail
Titre:
Chronique générale de jurisprudence administrative française: collectivités locales, élections
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
MAUGUE, Christine | TOUVET, Laurent
Détail
Titre:
Responsabilité (La) pénale des élus et décideurs publics : présentation du rapport Massot
Source:
Les Cahiers de la fonction publique et de l'administration
Auteurs:
TOUVET, Laurent
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 6
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

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