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Base de données

Urbamet (FR) (16)
Archinet (IT) (2)

Auteur

ZITOUNI, Françoise (16)
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France) (5)
LANVERSIN, Jacques de (4)
DESCHAMPS, Emmanuelle (2)
NOURY, Arnauld (2)
QUILICHINI, Paule (2)
Zitouni, Françoise (2)
FERRAND, Jean-Pierre (1)
IBANEZ, Patrice (1)
LANZA, Albert (1)
Lanversin, Jacques (1)

Date

2014 (1)
2013 (1)
2007 (1)
2006 (3)
2003 (1)
2001 (1)
1999 (1)
1994 (4)
1993 (1)
1989 (1)
1984 (2)
1983 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (10)
HABITAT--LOGEMENT (8)
AMENAGEMENT-URBAIN (6)
COLLECTIVITES-TERRITORIALES (3)
ENVIRONNEMENT--PAYSAGE (2)
SCIENCES-HUMAINES (2)
02-020 AMBIENTE E TERRITORIO Analisi... (1)
02-030 AMBIENTE E TERRITORIO Problemi... (1)
03-020 STUDI URBANI Analisi urbana,... (1)
AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE (1)
RESSOURCES--NUISANCES (1)

Type

Monographie (4)
Article de périodique (3)
Rapport (2)

Source

Urbanisme (5)
L'Actualité juridique. Droit... (2)
Droit et ville (1)
Etudes foncières (1)
Journal des communes (1)
Projet. (FRA). (1)
Revue de droit immobilier (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "ZITOUNI, Françoise" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 18
Informazioni
Titre:
Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés. In : 'droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2007'
Auteurs:
FERRAND, Jean-Pierre | IBANEZ, Patrice | ZITOUNI, Françoise | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Intercommunalité et politique de l'habitat : analyse juridique et institutionnelle relative à la définition et à la mise en oeuvre des politiques locales de l'habitat (vol. 1); monographies (vol. 2)
Auteurs:
DESCHAMPS, Emmanuelle | NOURY, Arnauld | QUILICHINI, Paule | ZITOUNI, Françoise | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Intercommunalité et politique de l'habitat : analyse juridique et institutionnelle relative à la définition et à la mise en oeuvre des politiques locales de l'habitat (vol. 1); monographies (vol. 2)
Auteurs:
DESCHAMPS, Emmanuelle | NOURY, Arnauld | QUILICHINI, Paule | ZITOUNI, Françoise | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Enrichissement (L') du droit au logement. In : Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2001. Dossier spécial "La loi solidarité et renouvellement urbains"
Auteurs:
ZITOUNI, Françoise | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Accès (L') au logement des personnes défavorisées dans la loi sur les exclusions : entre logique d'exception et droit commun. In : Annuaire français du Droit de l'Urbanisme et de l'Habitat 1999
Auteurs:
ZITOUNI, Françoise | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
Détail
Titre:
Région (la) et l'aménagement du territoire dans la décentralisation. 4ème éd
Auteurs:
LANVERSIN, Jacques de | LANZA, Albert | ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Enquêtes (les) publiques cherchent leur public
Source:
Urbanisme
Auteurs:
LANVERSIN, Jacques de | ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Inondations: le coût du risque
Source:
Urbanisme
Auteurs:
LANVERSIN, Jacques de | ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Temps couvert sur la loi littoral
Source:
Urbanisme
Auteurs:
LANVERSIN, Jacques de | ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Inondations : le coût du risque / Jacques Lanversin, Francoise Zitouni[ = Innondazioni : il costo del rischio]
Source:
Urbanisme
Auteurs:
Lanversin, Jacques | Zitouni, Françoise
Détail
Titre:
Les enquêtes publiques cherchent leur public / Jacques de : Zitouni, Françoise Lanversin[ = Le consultazioni pubbliche cercano un loro pubblico]
Source:
Urbanisme
Auteurs:
Zitouni, Françoise
Détail
Titre:
Loi (La) du 13 juillet 2006 et l'engagement des collectivités locales pour le logement
Source:
Journal des communes
Auteurs:
ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Loi (La) ALUR et les politiques locales de l'habitat
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Mesure (La) de la mixité dans les politiques urbaines
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Pacte (le) d'objectifs et de moyens pour la mise en oeuvre du plan d'investissement pour le logement
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Mal-habiter (le) en France
Source:
Projet. (FRA).
Auteurs:
ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Régime juridique de l'habitat d'urgence
Source:
Droit et ville
Auteurs:
ZITOUNI, Françoise
Détail
Titre:
Micro-urbanisme (le)
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
ZITOUNI, Françoise
Détail
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Archives extraits: 18
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