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Fiche détaillée

Titre

Circulaire du 2 mai 1983: marche des collectivités territoriales. Assainissement, stations de pompage

Auteurs

France. Secrétariat d'Etat à l'environnement et à la qualité de la vie

Source

Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Date de pubblication

1983

Nom géoraphique

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Sujet

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Thèma

CADRE-JURIDIQUE
RESSOURCES--NUISANCES

Langue (ISO)

français

Droits

Association Urbamet

Série

CDU

Code d'identification

meddtl-urbamet-oai.fr:URBART00023524
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

urbandata

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Le logiciel a été créé et mis en œuvre par NEXUS IT

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