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Fiche détaillée

Titre

SEML Guide juridique. A jour de la loi du 2 janvier 2002. Préface d'André Santini et Claude Devès

Auteurs

BENJAMIN, Marie-Yvonne

Source

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Date de pubblication

2002

Sujet

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Identificateur

2-908413-46-9

ISBN

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Résumé

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Thèma

CADRE-JURIDIQUE

Type de document

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Langue (ISO)

français

Droits

Association Urbamet

Série

CDU 55141 | MV B10604

Code d'identification

meddtl-urbamet-oai.fr:URBOUV00101261
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

urbandata

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