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Fiche détaillée

Titre

Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Rapport d'information faut au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)

Auteurs

ROSSIGNOL, Laurence
NEGRE, Louis

Source

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Date de pubblication

2013

Sujet

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Résumé

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Thèma

ENVIRONNEMENT--PAYSAGE

Type de document

(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)

Langue (ISO)

français

Droits

Association Urbamet

Code d'identification

meddtl-urbamet-oai.fr:URBOUV00130981
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

Crédits

urbandata

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